Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2021 / N°066·page 9·fr
    ... formuler toute opposition au titre de cette distribution. Au-delà...
  • Annonces Légales·2025 / N°014·page 12·fr
    ...l doit être mentionné sur les titres fonciers relatifs aux immeubl...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 22·fr
    ...celle sur le Plan | Numéro du Titre Foncier | NOM DE LA PARCELLE |...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 33·fr
    ...C'est l'immeuble dénommé «Amel», objet du titre foncier n° 19988 K...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 22·fr
    ...Une maison d'habitation (villa), objet du Titre Foncier N° 170.372...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 35·fr
    ...181581998, en sa qualité de débitrice, 2- Mr Fayçal Ben Mohamed Be...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 32·fr
    ...Hédi Chérif (Titre Foncier). Au Nord : Triq El Khitmine. A l'Oue...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 59·fr
    ...- Quitus aux administrateurs au titre des exercices 2007, 2008 et ...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 9·fr
    ... d'ingénieur divisionnaire au titre de l'année 1993 au ministère d...
  • Journal Officiel·1995 / N°009·page 14·fr
    ...ter aux réunions du conseil à titre consultatif. Le secrétariat d...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 3·fr
    ...A ce titre, nous avons examiné l'adéquation des provisions constit...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 35·fr
    ... qu'ils pouvaient souscrire à titre préférentiel, proportionnellem...
  • Journal Officiel·2001 / N°039·page 12·fr
    ...## Titre I : Approbation de modèle Art. 2. – Sous réserve des dis...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 5·fr
    ...dénommé "El Izdihar" objet du titre foncier n° 56143 Sfax sise à d...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 29·fr
    ... parts de 1200 parts objet du titre foncier n° 111506 Sousse, l'im...
  • Annonces Légales·2012 / N°116·page 36·fr
    ...e de forclusion, produire ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 48·fr
    ...te dix dinars (1.570,000 D) à titre de frais et Honoraires d'avoca...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 8·fr
    ...es propriétaires riverains au titre de leur participation au monta...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 22·fr
    ... 9 mai 1994, notamment son chapitre V, le paragraphe 1 de sa règle...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 10·fr
    ...nces se propose de recruter à titre précaire et révocable, quatre ...