Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 13·fr
    ...nces se propose de recruter à titre précaire et révocable, cinq ag...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 25·fr
    ...ermédiaire d'un avocat, leurs titres de créance, dans un délai de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 57·fr
    ...- Le Titre exécutoire : Jugement du tribunal de 1ère instance de T...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 23·fr
    ...que la somme de cent dinars à titre d'honoraire d'avocat et les en...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 46·fr
    ...10% au conseil d'administration, à titre de tantième; 90% aux acti...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 12·fr
    ...e professionnelle étranger en titre tunisien. Page 1492 Journal O...
  • Journal Officiel·2008 / N°029·page 6·fr
    ...icole faisant partie des deux titres fonciers n° 19238 partie et n...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 25·fr
    ...s villes de Tunisie ou pays limitrophes, par cars, camions, voitur...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 29·fr
    ... aux comptes de la société au titre des exercices 2006/2007 et 200...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 45·fr
    ...n° 383 du plan parcellaire du titre foncier n° 39080 Sousse sis à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 48·fr
    ...ire dans l'immeubles objet du titre foncier n° 42405 Nabeul consis...
  • Annonces Légales·2018 / N°140·page 47·fr
    La totalité de l'immeuble non immatriculé revenant à titre de prop...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 71·fr
    ...Cette prime est imputée sur les crédits inscrits au titre II du bu...
  • Journal Officiel·2008 / N°078·page 19·fr
    ...Parc National de Bou-Kornine y compris la partie limitrophe entre ...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 26·fr
    ...tit de DOD Dibout à tous, le maitre de Monsieur Hadi Miloud, G. Co...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 12·fr
    ... Tunis, et faisant l'objet du titre foncier n° 24361 Sfax, dénommé...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 17·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Ardh El Ichitrakia ...
  • Journal Officiel·1981 / N°080·page 21·fr
    ...e souscriptions ou d'achat de titres ou droits sociaux, fusion, al...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 39·fr
    ... « Marie de Laros », objet du titre foncier n°31520 Bizerte sis au...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 13·fr
    ...## TITRE III ## Taux annuels de l'indemnité de fonction Art. 7. ...