Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 26·fr
    ...## AVIS En vertu d'un procès-verbal de délibération en date du 17...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 54·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Arbaka située à Ks...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 32·fr
    ...Le procès-verbal de la dite assemblée, enregistré à Tunis A.C. le ...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 34·fr
    ...ait de sa proximité des zones urbaines de la Ville de Soliman Plag...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 9·fr
    ...Les procès-verbaux sont portés sur un registre tenu en permanence ...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 21·fr
    ...TL – Ennour Building – Centre Urbain Nord – 1082 – Mahragène ; de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 3·fr
    ...Tunis, Béja, Bizerte, Souk-El-Arba, le Kef, Kasserine, Gafsa, Toze...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 10·fr
    ...t consignées dans son procès-verbal en date du 16 juin 1982 tel qu...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 5·fr
    ...1530 Gamra Bent Hassen Ben Salah Ben Benali, née à Charbane le 20 ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 48·fr
    ... être présentée par écrit ou verbalement, par l’expéditeur ou le d...
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 11·fr
    ...rouk, dans le cadre du plan d'urbanisme de la Municipalité d'El Dj...
  • Journal Officiel·2013 / N°085·page 6·fr
    ...t le consigne dans un procès-verbal spécial qui sera transmis au p...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 29·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Béchir Abdennadher, Ad...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 11·fr
    ...Elle fait l'objet d'un procès-verbal. Cependant, en cas d'urgence...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 9·fr
    ... compter du 28 février 1974 Ghorbal Zaineb, à compter du 1er mars ...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 70·fr
    ...SFAX Aux termes d'un procès verbal d'Assemblée Générale Extraordi...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 6·fr
    ...4); 2°) Rédaction d'un procès-verbal, (Durée : 2 h — coefficient ...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 19·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Abbès Mohamed Ali Agent Tech...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 44·fr
    ...-notaire au kef selon procès-verbal n° 30795 du 9 octobre 2008 (Vo...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 44·fr
    ... 29 Août 1970 dont procès - verbal déposé au Greffe du Tribunal ...