Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 825 résultats pour ""ARD""
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 32·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Ardh Saidi située à K...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 8·fr
    ...Page 1694 Journal Officiel de la République Tunisienne — Mardi 10 ...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 11·fr
    ...on régulière du candidat au regard des dispositions de la loi sur ...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 8·fr
    ...la, dans les 20 jours au plus tard suivant l'insertion de cet avis...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 3·fr
    ... l'installation de l'ONAS, le jardin comporte quelques plantes. J...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 26·fr
    ...° 40727 Monastir dénommé "el ouardania" sis à Jammel Guouvernorat ...
  • Journal Officiel·2002 / N°046·page 6·fr
    ...le qu'elle peut encourir à l'égard de l'Etat. Art. 32. - Sont abr...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 12·fr
    ...ns, dans les 20 jours au plus tard qui suivront l'insertion du deu...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 14·fr
    ...ter du 1er novembre 1969 Les Gardes Pour le 8ème échelon : Alla...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 25·fr
    ...alais de justice à Tunis boulevard Bab-Bénat, où il se trouve dépo...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 46·fr
    ...Ghardimaou Rue Khemais Hajri. Capital : 25.000 dinars. Objet : Com...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 11·fr
    ..., elle doit en aviser, sans retard, le déposant qui est tenu de ré...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 22·fr
    ...988, fixant les zones de sauvegarde des terres agricoles du gouver...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 56·fr
    ...er du 3 novembre 1972 Mohamed Dardouri, à compter du 1er décembre ...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 6·fr
    ...té d'assimilation; g) A cet égard, les parties encouragent des mé...
  • Journal Officiel·1994 / N°039·page 10·fr
    ...au contrôleur d'État, au plus tard dans un délai ne pouvant dépass...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 37·fr
    ...n intermédiaire agréé au plus tard un mois après la date d'expirat...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 58·fr
    ...IDARA EP ZGHAB WIDED | xxxx PIAARD EP FEKIH MARIE CLAUDE | | CIN...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 15·fr
    ... L'adjudication aura lieu le mardi Sept 7 août 1962, à neuf heure...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 40·fr
    ...Jardin de Mohamed ben Ahmed El Baccouche. Il ajoute qu'il exerce ...