Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 9·fr
    ..., à compter du 21 avril 1975 Girbaa Abdellatif, à compter du 3 mar...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 53·fr
    ...iété dite Dar Akha située à Djerba dont l'immatriculation a été re...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 40·fr
    ...a Liberté - Tunis Du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 17·fr
    ...abeul, Kélibia, Monastir et Djerba) et des autres intermédiaires e...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 19·fr
    ...Le jury du concours rapportera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1995 / N°102·page 5·fr
    ...ib Bourguiba Houmet Essouk à Jerba relevant du centre régional de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°060·page 14·fr
    ...vaux et rédaction des procès-verbaux et leur visa par toutes les p...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 17·fr
    ...Cet avis est consigné au procès verbal de l'assemblée générale des...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 25·fr
    ...Le jury du concours rapportera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 47·fr
    ...6ème étage bur n° A11 -centre urbain nord Tunis, en qualité de déb...
  • Journal Officiel·1996 / N°005·page 8·fr
    ...- Le Bardo - l'Ariana - Monastir - Mahdia - Gabès - Jerba - Tataou...
  • Annonces Légales·2018 / N°042·page 20·fr
    ...née par le plan d'aménagement urbain, sur laquelle est construit u...
  • Journal Officiel·1999 / N°042·page 10·fr
    ...nt sanctionnés par un procès verbal comprenant les noms des person...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 12·fr
    ...**Procès verbal** : de la Première Assemblée Générale Constitutive...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 37·fr
    ...latif à l'architecture et à l'urbanisme ». Le président de la com...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 35·fr
    ... détail situé à la route de Djerba Zarzis et ce avec tous ses élém...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 62·fr
    ... 1957, consignées sur procès-verbal enregistré à Bizerte, le 7 nov...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 36·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Abdennader Béchir, Adj...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 43·fr
    ...Deux exemplaires des procès-verbaux ont été enregistrés à Tunis (A...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 29·fr
    ...er du 1er août 1977 Belgacem Harbaoui, à compter du 9 août 1977 Sa...