Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 14·fr
    ...La société a pour objet d'effectuer des opérations de leasing port...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 36·fr
    ...B013882205 Suivant PV de sommation effectué sous le n° 00940 en d...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 44·fr
    ...121 m² ont route Mateur km 13 effectuer par l'acte d'achat qui éta...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 11·fr
    ...e sociétés ; - des versements effectués en prévision du règlement ...
  • Journal Officiel·2011 / N°063·page 9·fr
    ...41 - Les honoraires de l'avocat et les dépens qu'il a effectués bé...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 18·fr
    ...- d'effectuer des opérations de leasing portant sur des biens mobi...
  • Journal Officiel·1982 / N°022·page 3·fr
    ...en transit par ce territoire, effectués au moyen de véhicules imma...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 34·fr
    ...La consultation s'effectuera tous les jours ouvrables de 8 heures ...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 26·fr
    ...ouvrages en métaux précieux s'effectue directement par le receveur...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 25·fr
    ...— La désignation des membres du jury sera effectuée conformément a...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 21·fr
    ...1°) pour les salariés à un salaire d'une journée de travail à effe...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 47·fr
    ...dinars convertibles peut être effectuée avant son départ au pays d...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 62·fr
    ...La proportion des Tunisiens dans l'effectif total du Titulaire ser...
  • Journal Officiel·2009 / N°005·page 28·fr
    ...e charbon en bois | | | - Effectuer un constat technique afin ...
  • Annonces Légales·2014 / N°006·page 17·fr
    ...Le dépôt a été effectué au greffe du tribunal de 1ère instance d'A...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 13·fr
    ...ional" désigne tout transport effectué par un navire ou un aéronef...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 17·fr
    ...1°) opération effectuée par l'usager : - transmission manuelle : ...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 6·fr
    ... l'Office; 3°) les versements effectués au fonds de réserve; 4°) l...
  • Annonces Légales·2020 / N°007·page 18·fr
    ...peut s'effectuer chaque jour dans les heures de travail. 2020X000...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 38·fr
    ...ndication du nombre d'emplois effectivement créés après l'entrée e...