11 676 résultats pour ""GIT""
- Annonces Légales·2006 / N°030·page 45·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain constructible, situé à Hiboun,...
- Annonces Légales·2007 / N°021·page 41·fr...Il s'agit de l'ensemble des parts indivises revenant à la société ...
- Annonces Légales·2008 / N°027·page 63·fr...il s'agit de la totalité des immeubles objet des TF. N° 48656 Ben ...
- Annonces Légales·2016 / N°019·page 42·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «ELHABIB » objet du...
- Journal Officiel·1998 / N°041·page 5·fr... à cette convention qui en élargit la portée et offre une indemnis...
- Annonces Légales·2023 / N°024·page 12·fr...9341 Tunis s 2 (Nabeul), il s'agit d'un terrain agricole situé à H...
- Annonces Légales·2004 / N°171·page 2·fr... en date de 20 mai 2004, il s'agit du lot de terrain n° 4 comprena...
- Annonces Légales·2008 / N°113·page 39·fr...Il s'agit de l'immeuble objet du TF n° 81620 Tunis dénommé «Hassen...
- Journal Officiel·1958 / N°089·page 13·fr...ire de 20 m/m × 2,1 m/m, en l'agitant uniquement suivant un plan h...
- Journal Officiel·1975 / N°054·page 34·fr...Il s'agit de : - La Banque de Développement Économique de Tunisie...
- Annonces Légales·2015 / N°104·page 21·fr...## Durée de vie moyenne Il s'agit de la somme des durées pondérée...
- Annonces Légales·2007 / N°024·page 43·fr...Il s'agit d'une propriété sise à Oued Gueriana Tunis sur la route ...
- Annonces Légales·2013 / N°056·page 47·fr...Il s'agit de 144.333 part indivises de la totalité de 3464 parts, ...
- Annonces Légales·2022 / N°054·page 9·fr... sidi Hassine 1095 Tunis il s'agit d'un lot de terrain dans l'indi...
- Annonces Légales·2025 / N°039·page 14·fr... bois en seul à battant qui s'agit de la 2ème porte de l'apparteme...
- Journal Officiel·1959 / N°062·page 20·fr...Willy Gittens, demeurant à Tunis, 25, rue d'Angleterre, agissant p...
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 11·fr... (2 doul hijja 1309), portant agitation d'une Commune à Ain-Draham...
- Annonces Légales·2022 / N°096·page 7·fr...azar" revenant au saisi, il s'agit d'une parcelle de terrain agri...
- Annonces Légales·2025 / N°073·page 11·fr...Il s'agit de l'immeuble immatriculé dénommé «dar el hannafi» objet...
- Journal Officiel·1963 / N°017·page 20·fr...Longitude : 10° 12' 40" N. Latitude : 37° 25' 20" N. Cette épave...