Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 2·fr
    ...es Religieuses Octroi d'une dérogation d'exercer dans le secteur p...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 35·fr
    ...« TROGAMES » ## GABES ## AVIS DE CONVOCATION Monsieur les membre...
  • Journal Officiel·2020 / N°004·page 3·fr
    ...u 24 décembre 2019, portant abrogation de délégation de signature ...
  • Journal Officiel·2020 / N°005·page 3·fr
    ...u 24 décembre 2019, portant abrogation de délégation de signature ...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 2·fr
    ...s du 18 mai 1990, portant homologation de la norme tunisienne rela...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 17·fr
    ...Les directeurs ont rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2017 / N°036·page 2·fr
    ...1656 Octroi de dérogations pour exercer dans le secteur public ......
  • Journal Officiel·2019 / N°044·page 20·fr
    Décret gouvernemental n° 2019-468 du 28 mai 2019, portant homologa...
  • Journal Officiel·2006 / N°009·page 2·fr
    ... 24 janvier 2006, portant homologation des plans d'aménagement fon...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 80·fr
    ... | 03a 31ca | Héritiers de Bourogaâ Bouslimi | | 5 | A 2 du plan...
  • Journal Officiel·2016 / N°025·page 4·fr
    ...s affaires économiques, une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 16·fr
    ...der au chef d'établissement dérogation à certaines dispositions du...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 59·fr
    ... secondaires - Missions et prérogatives - Rapports au sein de l'in...
  • Journal Officiel·2002 / N°080·page 2·fr
    ...3 septembre 2002, portant homologation des procès-verbaux des comm...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 23·fr
    ...Conditions d'Alimentation pour Animaux Monogastiques et procédé po...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 2·fr
    ...Par dérogation, la Caisse Foncière peut autoriser une personne de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 23·fr
    ...— Il est attribué, à chacune des compositions ou interrogations, u...
  • Journal Officiel·2023 / N°017·page 38·fr
    Décret n° 2023-109 du 6 février 2023, portant homologation du proc...
  • Journal Officiel·2013 / N°099·page 29·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Mohamed Nejib Mrabet une dérogation pour...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 18·fr
    ...du 17 avril 2019, portant homologation des procès-verbaux de la co...