Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 22·fr
    ...iquer la langue étudiée et d'assimiler les connaissances acquises....
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 27·fr
    ...ar compensation de créances, assimilées aux anciennes actions sous...
  • Journal Officiel·1985 / N°027·page 4·fr
    ...10.** — La Médaille d'Honneur de deuxième classe est similaire à l...
  • Annonces Légales·2024 / N°141·page 6·fr
    ... date du présent avis, un avis similaire a été publié au quotidien...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 16·fr
    ...'exercice en cours et seront assimilées aux actions anciennes. Au...
  • Annonces Légales·2011 / N°109·page 15·fr
    ...pour le surplus elles seront assimilées aux actions anciennes et s...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 33·fr
    ...i-dessus ou à tout autre objet similaire ou connexe. — Durée : Qu...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 25·fr
    ...'objet social ou à tous objets similaires ou connexes et qui seron...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 28·fr
    ...a fabrication d'emballage ou assimilés. Capital social : 62.100 d...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 35·fr
    ... et tous autres établissements similaires. Dénomination : Société...
  • Journal Officiel·1984 / N°020·page 20·fr
    ...ère d'hôpitaux, établissements similaires et autres. - Constructio...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 22·fr
    ...ositions statutaires, seront assimilées aux actions anciennes et j...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 3·fr
    ... comportant une construction assimilée à une villa composée d'une ...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 36·fr
    ...e, de tous pâtisserie produits similaires ou annexes et, généralem...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 39·fr
    ...itions des statuts et seront assimilées onze (11) nouvelles action...
  • Annonces Légales·2011 / N°010·page 13·fr
    ...A partir de cette date, elles seront assimilées aux actions ancien...
  • Journal Officiel·1978 / N°020·page 33·fr
    ...l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe. Dénomination...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 3·fr
    ...vrage, accomplit une mission assimilable à celle d'un promoteur im...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 19·fr
    ...s dispositions statuaires et assimilées aux actions anciennes et j...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 10·fr
    ...s des communes et organismes assimilés, de la date d'ouverture de ...