Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 38·fr
    ...Deux copies du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinair...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 15·fr
    ...Habiba bent Mohamed ben Ali Mrad demeurant à Tébourba délégation d...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 39·fr
    ...quotas et établira un procès verbal à cet effet. 2-12. Déclaratio...
  • Annonces Légales·2008 / N°067·page 10·fr
    ...Décrét de création du Groupement Procès-verbal de l'assemblement ...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 40·fr
    ...Grosse de la minute du procès-verbal d'audience établi par le trib...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 8·fr
    ...); 3) Rédaction d'un procès-verbal relatif à un cas d'infraction ...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 27·fr
    ...Procès Verbaux : Les délibérations du conseil sont constatées par ...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 18·fr
    ...nvier 1983, selon son procès-verbal portant le n° 7250. Par appli...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 37·fr
    ...re qui en dressera un procès verbal de constat. Les obligations su...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 16·fr
    ...sa, Sfax, Sousse, Nabeul et Djerba) et des autres intermédiaires e...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 14·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 10·fr
    ...La dite propriété n'est pas intégrée à l'urbanisme et classée agri...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 25·fr
    ...li Ech-Chibi En-Naffati, demeurant à Henchir Gherbana (Bou-Arada).
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 11·fr
    ...ent Supérieur; Vu le procès-verbal de la réunion de la commission...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 19·fr
    ...N° 54.502) — Dj-Orbat (TF. N° 277.298) Dj-Sned (TF. N° 277.296) — ...
  • Journal Officiel·1980 / N°030·page 27·fr
    ...à Megrine Il appert du Procès-verbal en date du 10 avril 1980, en...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 19·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal des délibérations de la dite ass...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 21·fr
    ... à des services exclusivement urbains. 2) les véhicules affectés ...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 35·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal ont été enregistrés à Tunis ACI ...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 10·fr
    ...at d'apprentissage peut être verbal. ART. 4. — L'admission en app...