Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 20·fr
    ...- L'acceptation de la démission de Mr. Bachar Gardouri en qualité ...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 38·fr
    ...té Ernaja Mateur, désigné pour accomplissement des formalités léga...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 50·fr
    ...tre foncier ainsi que la route accessoire entre Jdaida et la route...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 22·fr
    ...° 201636647, il a été décidé l'acceptation de la démission du géra...
  • Annonces Légales·2016 / N°123·page 36·fr
    ...Les oppositions sont acceptées entre les mains de l'acheteur dans ...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 13·fr
    ...- Accepter la démission de Monsieur Mosbah Helali de ses fonctions...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 18·fr
    ...la céréaliculture irriguée est accordé à l'un des gouvernorats de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 167·fr
    ...- Port d'attache en Tunisie; - Accord du ministère de l'agricultur...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 15·fr
    ...ture de consommation d'énergie accompagnée du tableau approuvé, et...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 42·fr
    ...Toute opposition sera acceptée par l'acquéreur à l'adresse du fond...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 16·fr
    ...emblée générale extraordinaire accompagnés pour ceux de cette dern...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 36·fr
    ...789 bis série ter case 241, il appert que d'un commun accord inter...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 58·fr
    ...Le deuxième étage ayant les mêmes accessoires et le même standing ...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 47·fr
    ...rdu aucune réclamation ne sera acceptée auprès du tribunal de prem...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 38·fr
    ...liers partant de l'entrée pour accéda au premier étage. Le premier...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 39·fr
    ...Un droit préférentiel d'un mois est accordé aux actionnaires de la...
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 31·fr
    ...it par lettre recommandée avec accusé de réception. L'expert judi...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 23·fr
    ...La voie d'accès et Béchir Ouali. A l'Ouest : Béchir Ouali. --- #...
  • Journal Officiel·1978 / N°020·page 33·fr
    ...- Chaudière à vapeur avec accessoires : Estimation 4.000 dinars. -...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 43·fr
    ...e d'une parcelle n°750 du plan accorde a ce titre foncier qui eux ...