104 875 résultats pour ""RBA""
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- Journal Officiel·1995 / N°059·page 17·fr...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ces délibé...
- Journal Officiel·1999 / N°100·page 9·fr...t consignées dans des procès-verbaux soumis par le bureau de mise ...
- Journal Officiel·2003 / N°104·page 85·fr...oupement de Santé de Base de Jerba | 385 000 | 190 000 | 575 000 |...
- Annonces Légales·2005 / N°128·page 3·fr... au tiers suivant un contrat verbal moyennant un loyer mensuel de ...
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- Annonces Légales·2011 / N°101·page 51·fr...50D et en vertu d'un contrat verbal conclu un mois avant la date d...
- Journal Officiel·1981 / N°013·page 21·fr...» sont informés que suivant procès-verbal en date du 29 décembre 1...
- Annonces Légales·2012 / N°054·page 45·fr... City appartement A2-3 Centre Urbain Nord Tunis 1003. Immeuble sa...
- Annonces Légales·2016 / N°028·page 18·fr...49687-23 Suivant procès-verbal du conseil d'administration en dat...
- Annonces Légales·2018 / N°157·page 67·fr...Terrain nu a vocation agricole hors du plan d'aménagement urbain d...
- Journal Officiel·1971 / N°007·page 16·fr...10, Rue d'Athènes - Tunis Suivant procès-verbal de l'assemblée ex...
- Journal Officiel·1975 / N°078·page 21·fr...1) L'avertissement verbal 2) L'avertissement par écrit, avec inscr...
- Journal Officiel·1977 / N°001·page 24·fr...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Messaoudi Belgacem age...
- Annonces Légales·2011 / N°030·page 38·fr... complexe bouchadakh Midoun djerba Monsieur Al Mokhtar Ben Belgac...
- Journal Officiel·1963 / N°060·page 5·fr...Les procès-verbaux sont consignés sur un registre de délibération ...
- Journal Officiel·1971 / N°030·page 27·fr...Deux copies du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire du ...
- Journal Officiel·1971 / N°052·page 49·fr...février 1971, dont le procès verbal a été enregistré à Tunis ACI, ...
- Journal Officiel·1976 / N°028·page 18·fr...mpter du 11 août 1976 Ridha Ghorbal, à compter du 16 août 1976 Abd...
- Annonces Légales·2011 / N°051·page 49·fr...uble Luxer 2ème étage, Centre Urbain Nord 1082 Tunis, en qualité d...