Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2013 / N°053·page 27·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°136540 Tunis co...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 52·fr
    ...ielle de Mghira 2 (lot A-2) à titre de gérance libre à monsieur Be...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 18·fr
    ...igibles aux encouragements au titre du développement régional, tel...
  • Annonces Légales·2025 / N°001·page 9·fr
    ...1) Amira Bent Mohamed El Fitouri Epouse Mourad Grati (débitrice), ...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 18·fr
    ...Références d'inscription des droits des deux saisis sur ce titre 6...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 20·fr
    ...Avis aux créanciers d'avoir à produire leurs titres de créances av...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 9·fr
    ...0 | +SB | | Engrais azotés (nitrate de potassium) | S.B. | | |...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 34·fr
    ... société à lui produire leurs titres de créances dans un délai d'u...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 49·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet de titre foncier n° 32627 Médenine...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 23·fr
    ...u 6 décembre 2001 ajoutant un titre 6 au code des sociétés commerc...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 18·fr
    ...Quitus aux Administrateurs pour leur gestion de la société au titr...
  • Journal Officiel·1993 / N°083·page 11·fr
    ...cice dans le secteur public à titre de régularisation pour la péri...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 9·fr
    ...78.5 parmi les 157 parties du titre foncier n°36424 Monastir dénom...
  • Journal Officiel·2008 / N°032·page 18·fr
    ... 1995, relatif à l'exercice à titre professionnel d'une activité p...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 16·fr
    ...Hédi Mehri N° 1.231 DEUXIÈME AVIS La copie bleue du titre fonci...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 4·fr
    ...## CHAPITRE TROIS. ### Avancement ART. 7. — La durée moyenne du ...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 46·fr
    ...veaux sur un terrain objet du titre foncier n° 25074 Monastir, d'u...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 54·fr
    ...vision de l'immeuble objet du titre foncier n° 12196 Sfax dénommer...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 33·fr
    ... au gérant pour sa gestion au titre de l'exercice 2009. 2011S0078...
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 32·fr
    ...e Bellhassen Gohisse a cédé à titre de vente les héritiers d'Abder...