Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 36·fr
    ...sé par lettre recommandée avec accusé de réception ou par voie d'h...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 52·fr
    ...Il a accepté les objections sur le fonds de commerce nommé ci-dess...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 19·fr
    ...us réserve de l'obtention de l'accord de la Banque Centrale de Tun...
  • Journal Officiel·1983 / N°050·page 23·fr
    ...Elle a accès vers le sud. Motif Légal : En vertu du commandement ...
  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 41·fr
    ...passant pas trois mois après l'accomplissement des procédures néce...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 15·fr
    ...- D'accepter la démission de Mr Khaled Bel Aifa ancien Cogérant de...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 35·fr
    ...e par les deux notaires Ahmed Baccar et Walid Masmoudi. Toute opp...
  • Annonces Légales·2017 / N°123·page 36·fr
    ...Toutes les oppositions seront acceptées à l'adresse du fonds au dé...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 24·fr
    ...En cas d'ajournement, il est accordé à l'étudiant un délai supplém...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 9·fr
    ...té nationale n°04167467, qui a accepté; La totalité d'un fonds de...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 3·fr
    ...e Farhat Hachad, examinant son accréditation en Zaghouan, sa jurid...
  • Journal Officiel·2005 / N°018·page 5·fr
    ...être présentés avec tous leurs accessoires pour le contrôle du bur...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 25·fr
    ...es justificatives des services accomplis par le candidat, - un rés...
  • Annonces Légales·2024 / N°146·page 9·fr
    ...Les oppositions seront acceptées dans un délai de 20 jours à parti...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 5·fr
    ... fonds de commerce - et seront acceptées dans un délai maximum de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 5·fr
    ...Les oppositions seront acceptées dans un délai de vingt jours de l...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 25·fr
    ...ée à l'étude de Maître Hafedh Baccar avocat auprès de la cour de c...
  • Annonces Légales·2005 / N°100·page 11·fr
    ...27 mai 2005, les associées ont accepté : 1- L'approbation des éta...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 17·fr
    ...ation à établir le protocole d'accord à cette fin ainsi que toutes...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 32·fr
    ...l'ouest rue de l'église d'où l'accès. La partie poursuivie : Taie...