Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 11·fr
    ...## TRIBUNAL DE SOUK EL ARBA A la date du 7 novembre 1959, la dame...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 7·fr
    ... Hamouda Ben Sadok Ben Habib Derbal Youssef Ben Abderrahmane Ben A...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 21·fr
    ...Un procès verbal sera dressé pour chaque réunion. Art. 5. - Toute...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 35·fr
    ...re qui en dressera un procès verbal de constat. Les titres subordo...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 11·fr
    ...latif à l'architecture et à l'urbanisme). Le président de la comm...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 38·fr
    ...ammé au plan de l'aménagement urbain, à l'Est par une rue d'une la...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 13·fr
    ... ET BANLIEUE Suivant procès-verbal dressé par M. Hassin jomaâ, Ad...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 3·fr
    ...ul, Sousse, Kairouan, Souk-El-Arba, Le Kef, et à titre temporaire ...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 48·fr
    ...s, son siège social au centre Urbain Nord - BP 320 - 1080 Tunis, i...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 5·fr
    ...ess (Village Touristique de Djerba) Capital : 1.500.000 D, Siège ...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 28·fr
    ...Menzel Herbag. Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est g...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 42·fr
    ...ui Ghanania selon son procès-verbal numéro 1143 du 11-2-2014, et i...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 20·fr
    ...7620-459 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire ...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 11·fr
    ...Un jardin appartenant aux héritiers Bouderbala. ## REQUISITION N°...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 50·fr
    ...u sud de la route reliant Tébourba à Tunis gouvernorat de Mannouba...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 36·fr
    ...ALES» Il s'appert du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 10·fr
    ...sise à l'Avenue Maître Beji Kaied Essebsi, centre urbain nord, Tun...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 19·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Thévenot Jacques, Ingénieur ...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 48·fr
    ...7, et ce, en vertu du procès-verbal n° 73 rédigé par l'huissier no...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 38·fr
    ...t A 37 du cadastre de Souk El Arba, zone IX, secteur A. ## REQUIS...