Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 6·fr
    ...Ce dégrèvement est assis sur la moitié de la valeur du titre et po...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 30·fr
    ...de 63 mètres carrés, objet du titre foncier numéro 252.567 dénommé...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 56·fr
    ...Bien non immatriculé au titre foncier. Un terrain approprié pour l...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 23·fr
    ...A titre de simplification, il a été décidé : a) De supprimer du d...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 40·fr
    ...Titre d'exécution : Suivant jugement du Tribunal de 1ère instance ...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 3·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 10·fr
    ...ur les Mines et notamment les titres III et VII; Vu le décret du ...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 7·fr
    ...— Peut être déclaré admissible, à titre exceptionnel, aux épreuves...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 28·fr
    ...Les créanciers devront produire leurs titres de créance au dit gre...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 8·fr
    ...es propriétaires riverains au titre de la participation au montant...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 5·fr
    ...# CHAPITRE III Du bénéfice des appellations d'origine contrôlée e...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 60·fr
    ...ter aux réunions du conseil à titre consultatif, et sans voix déli...
  • Annonces Légales·2023 / N°049·page 7·fr
    ...tout ce local non titré constitué de deux chambres une entrée et u...
  • Journal Officiel·2009 / N°066·page 25·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER ## Des réservoirs aériens Art. 4 - Sont consi...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 9·fr
    ...ment tunisiennes allouées des titres divers au personnel du Secrét...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 3·fr
    ...— Il est ouvert un concours sur titres, pour le recrutement de dix...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 41·fr
    ...— Monsieur Hassen Belkhodja à titre personnel en remplacement de M...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 14·fr
    ...ve à la dématérialisation des titres, la loi n° 2005-65 du 27 juil...
  • Journal Officiel·2009 / N°008·page 13·fr
    ... 1995, relatif à l'exercice à titre professionnels d'une activité ...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 28·fr
    ...Maitre M'Bazzad Abdelaziz. N° 19 ## J.O.R.T. du Vendredi 6 Janvi...