Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 28·fr
    ...En cas d'égalité de suffrages, la préférence est accordée au candi...
  • Annonces Légales·2024 / N°025·page 14·fr
    ...s deux espaces précités d'où l'accès aux deux appartements sus-ind...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 7·fr
    ...Les oppositions sont acceptées à l'adresse du fonds de commerce si...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 24·fr
    ...ncier pour absorber les pertes accumulées en adoptant un ordre fai...
  • Annonces Légales·2005 / N°154·page 14·fr
    ...te du 27 août 2005 l'associé a accepté : 1- Approbation de 500 pa...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 4·fr
    ...On y accède également par des escaliers du genre ancien. Les murs...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 26·fr
    ...souscription de 15 jours a été accordé aux actionnaires à partir d...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 21·fr
    ...Légale, Menzel Temime Helioui Baccar, 2, Passage Hakous, Tunis Hac...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 32·fr
    ...ité en tant que café dit Café Baccar, sis au n° 136, rue El Marr -...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 53·fr
    ... première instance de Médenine accompagnée de toutes les pièces ju...
  • Annonces Légales·2010 / N°122·page 11·fr
    ... à Monsieur Tarek Fekih pour l'accomplissement des formalités léga...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 3·fr
    ...Import et Export des vêtements prêt-à-porter et autres accessoires...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 27·fr
    ...nt responsable et le fonds des accidents automobiles à payer les d...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 19·fr
    ...omposition des vitesses et des accélérations Vitesse de glissemen...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 39·fr
    ...nsi que de les reporter ou les accepter ou délibérer sur leur comp...
  • Annonces Légales·2013 / N°148·page 48·fr
    ...linge couloir et véranda ayant accès par un escalier qui part du r...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 31·fr
    ...1/ Approbation des actes de cession et acceptation de nouveau asso...
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 24·fr
    ...ocs sanitaires, et où ont peut accéder à ce niveau par 2 ascenseur...
  • Annonces Légales·2015 / N°112·page 47·fr
    ...des statuts; 4- Pouvoir pour l'accomplissement des formalités léga...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 27·fr
    ... n° M028679, il a été décidé d'accepter la démission de M Hichem H...