Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 825 résultats pour ""ARD""
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 27·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Ardh Hassine située à...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 4·fr
    ...nt le premier octobre au plus tard le budget de fonctionnement de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 55·fr
    ...M'Homed Mamlouk, demeurant au Bardo, 8, Rue du Paraguay (Cité Bouc...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 45·fr
    ...finitif la vente aura lieu le mardi douze février mil neuf cent qu...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 6·fr
    ...e toute action tendant à sauvegarder les droits des assurés sociau...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 11·fr
    ... sus-visé est compétente à l'égard des marchés de l'agence qui ne ...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 19·fr
    ...Barkane El Mardassi a été nommée tutrice de ses enfants mineurs Sa...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 9·fr
    ... séminaires, une salle pour regarder la télévision, un café maure ...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 42·fr
    ...L'adjudication aura lieu le mardi trente (30) mai 1972 à 9 heures ...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 38·fr
    ...Kouki, avocat à Tunis 2, Boulevard Bab Benat, dans les 20 jours de...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 26·fr
    ...Pendant toute la durée de ce mandat, il garde ses droits à l'avanc...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 11·fr
    ...on régulière du candidat au regard des dispositions de la loi sur ...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 8·fr
    ...es agents de la police, de la garde nationale et de la douane. Ar...
  • Journal Officiel·1998 / N°093·page 12·fr
    ... conseil d'entreprise au plus tard, le 31 mars de la première anné...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 16·fr
    ...## Blé dur standardisé - Grade n° 1 : 5 D., 397 m. par quintal. -...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 13·fr
    ...photographie ou d'une page de garde. Durée : 1 à 3 heures. 7°) Pou...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 118·fr
    ...nsi que les établissements de garderie. 10- L'exploitation des dou...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 21·fr
    ... conseil d'entreprise au plus tard à la fin du mois de mars de la ...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 17·fr
    ...ur de Cassation, 12 bis, Boulevard Farhat Hached, Tunis. Vente au...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 7·fr
    ...ention, n'auront d'effet à l'égard du transporteur de fait, sauf c...