Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 44·fr
    ...vant acte sous seing privé au titre de vente d'un fonds de commerc...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 47·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créances dans un délai de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 38·fr
    ... 527 m² et faisant l'objet du Titre Foncier « Paul IX » n° 115 611...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 15·fr
    ...## TITRE IV. ### Dispositions communes Art. 28 (nouveau). — L'ens...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 27·fr
    ...rts, souscriptions, achats de titres et droits sociaux constitutio...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 51·fr
    ...x cent dinars 206.600D,000 au titre du rendement global annuel des...
  • Journal Officiel·2007 / N°064·page 8·fr
    ...TITRE V ## Des contraventions et sanctions Art. 24. - Est consid...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 4·fr
    ...r les dispositions du présent titre doivent être titulaires d'un p...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 15·fr
    ...## TITRE II ## Aménagement intérieur ART. 12. — Dans les voiture...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 35·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble objet du titre foncier n° 13194 El Mahdia ...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 10·fr
    ...et émoluments des affiliés au titre des cotisations et des montant...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 41·fr
    ... el Wifek, La Marsa, objet du titre foncier n°76045, d'une superfi...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 35·fr
    ...Tout créancier de la société doit présenter ses titres de créance ...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 54·fr
    ...ment du dit immeuble objet du titre foncier n°1118 Gabès qui consi...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 50·fr
    ...ébiteur saisi possède dans le titre foncier 525041 Nabeul, composé...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 21·fr
    ...t consolidées du groupe TT au titre de l'exercice 2019. 2. Lecture...
  • Annonces Légales·2021 / N°064·page 5·fr
    ...n°000 C N 544117/K), a cédé à titre gratuit à Mr Glaa Chérif (CIN ...
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 12·fr
    ...la totalité du titre foncier n°76679 Sousse d'une superficie de 62...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 4·fr
    ...nisienne du 24 juin 1958) Le Titre V de l'Avis N° 657, relatif à ...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 10·fr
    ...nt informés de l'ouverture au titre de la convention commerciale F...