Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 53·fr
    ...te de Houmet Souk et milita Djerba, d'une superficie de 3553 m² li...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 122·fr
    ...MOHAMED | | GHARB AHMED | GHARBAOUI ZINOUBA | GHARBI NEE LAA AIC...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 67·fr
    ...pital conformément au procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 27·fr
    ...ution Anticipée D'un procès-verbal du 8 juin 1974, enregistré à B...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 24·fr
    ...Cet avis est consigné au procès verbal de l'Assemblée Générale des...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 38·fr
    ...meuble Ennour Building Centre Urbain Nord 1004 Tunis, inscrite au ...
  • Annonces Légales·2016 / N°050·page 21·fr
    ...Cet avis est consigné au procès-verbal de l'Assemblée Générale des...
  • Journal Officiel·1993 / N°002·page 7·fr
    ...habilitation et de rénovation urbaine Membre Le président-directe...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 18·fr
    ...Suivant Procès-Verbal de la réunion du Conseil d'Administration en...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 12·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Bachraoui Abdelhani, adjoint...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 22·fr
    ...compter du 21 juin 1974 Ali Ghorbal, à compter du 1er juillet 1974...
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 16·fr
    ...stice, - une copie du procès-verbal de l'huissier notaire constata...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 7·fr
    ...Cet avis est consigné au procès-verbal de l'Assemblée Générale des...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 5·fr
    ...issance sur place des procès-verbaux des délibérations du Conseil ...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 36·fr
    ... DISSOLUTION Suivant procès verbal de l'Assemblée Générale Extrao...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 5·fr
    ...nt consignés dans des procès-verbaux établis et communiqués au min...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 8·fr
    ...gée délivré par un médecin hyperbare selon le modèle établi par l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 16·fr
    ...Salem Ghorbal. # REQUISITION N° 57.275 ## GOUVERNORAT DE GAÏSA ...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 8·fr
    ...son article 3; Vu le procès-verbal en date du 19 juin 1963 de la ...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 16·fr
    ...rvatoirement, suivant procès-verbal de saisie N° 615 du 17 juin 19...