Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 31·fr
    ...érence pour la souscription à titre irréductible des actions au pr...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 7·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER # Taxes pour formalités administratives Artic...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 42·fr
    ...nt pas un nombre suffisant de titres pour obtenir une action pourr...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 44·fr
    ...la totalité d'un immeuble objet d'un titre foncier n° 069220 Sidi ...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 36·fr
    ...ble dénommé «Elhana» objet du titre foncier n° 83868 Sfax, constit...
  • Journal Officiel·1992 / N°037·page 32·fr
    ...e | N° des parcelles | N° des titres fonciers | Situation des parc...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 39·fr
    ...ongi vend par les présentes à titre de vente de fonds de commerce ...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 37·fr
    ...## CHAPITRE V ## Les services Techniques Art. 24. - Les services ...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 33·fr
    ... | HASSINE MFAREJ | | COM COMITR MOSQUE MOSQUE | AGUIR MONIA | Z...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 40·fr
    ...La totalité du terrain objet du titre foncier n° 68740 Sfax dénomm...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 25·fr
    ...nsieur Farah Gouiaa, objet du titre foncier n° 77860 Sfax, dénommé...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 38·fr
    ...res Tunis, en sa qualité de débitrice hypothécaire. Avocat poursu...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 30·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° A-806 ## ETUDE DE MAITRE Mohamed...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 58·fr
    ...lée générale ordinaire ### MEDITRAC INTERNATIONAL **Société anon...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 8·fr
    ...Toutefois à titre exceptionnel et en cas d'absence dûment justifié...
  • Annonces Légales·2016 / N°066·page 31·fr
    ...Il s'agit de la moitié indivise de l'immeuble objet du titre fonci...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 13·fr
    ...La totalité de l'immeuble non immatriculé revenant à titre de prop...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 7·fr
    ... 24 juillet 2001 Page 1787 # TITRE V ## DE L'AVANCEMENT ET DES P...
  • Journal Officiel·2003 / N°010·page 8·fr
    ...– A titre transitoire, et dans un délai maximum de cinq (5) ans à ...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 23·fr
    ...tre admis à passer l'examen à titre exceptionnel, par autorisation...