Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 8·fr
    ...1) L'avertissement verbal ; 2) L'avertissement par écrit avec insc...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 33·fr
    ...r le Receveur des Finances à Jerba, en date du 29 juillet 1975, vu...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 5·fr
    ...ont constatés par les procès-verbaux dressés : - par les agents d...
  • Journal Officiel·1990 / N°063·page 7·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 101·fr
    ...ie ; - Une copie des procès-verbaux de réception par les services...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 13·fr
    ... Ben Achour située à une zone urbaine bien équipée pas loin de la ...
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 6·fr
    ...eurs observations écrites ou verbales. Article 351 (nouveau) - A ...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 41·fr
    ... forme de carte de l'île de Djerba, la superficie est de 605 m, au...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 6·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 21·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Mohamed Bounaïra, Adjoint Te...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 2·fr
    ... par la suite suivant procès-verbal n° 1444 en date du 12 avril 20...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 13·fr
    ...Kallel Ali, à compter du 1er avril 1974 Gborbal Said, à compter du...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 49·fr
    ...975 consignée dans un procès-verbal dont une copie certifiée confo...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 11·fr
    ...tement S11 et aussi à société URBAT n°156 rue de l'union du Magreb...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 32·fr
    ...es carrés sis à l'extérieur du Rbat Zouagha du Quartier El Jeblia ...
  • Annonces Légales·2009 / N°145·page 31·fr
    ... forme de carte de l'Île de Djerba, la superficie est de 605 m². A...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 18·fr
    ...abeul, Kélibia, Monastir et Djerba) et des autres intermédiaires e...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 37·fr
    ...latif à l'architecture et à l'urbanisme ensemble des textes qui l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 33·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Guez Jean, Technicien-Géomèt...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 14·fr
    ...Le Procès-Verbal de ladite Assemblée Générale a été enregistré à T...