104 875 résultats pour ""RBA""
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- Journal Officiel·1990 / N°063·page 7·fr...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
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- Annonces Légales·2006 / N°044·page 41·fr... forme de carte de l'île de Djerba, la superficie est de 605 m, au...
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- Journal Officiel·1962 / N°038·page 21·fr...— Suivant procès-verbal dressé par M. Mohamed Bounaïra, Adjoint Te...
- Annonces Légales·2005 / N°159·page 2·fr... par la suite suivant procès-verbal n° 1444 en date du 12 avril 20...
- Journal Officiel·1975 / N°007·page 13·fr...Kallel Ali, à compter du 1er avril 1974 Gborbal Said, à compter du...
- Journal Officiel·1979 / N°031·page 49·fr...975 consignée dans un procès-verbal dont une copie certifiée confo...
- Annonces Légales·2024 / N°051·page 11·fr...tement S11 et aussi à société URBAT n°156 rue de l'union du Magreb...
- Journal Officiel·1963 / N°058·page 32·fr...es carrés sis à l'extérieur du Rbat Zouagha du Quartier El Jeblia ...
- Annonces Légales·2009 / N°145·page 31·fr... forme de carte de l'Île de Djerba, la superficie est de 605 m². A...
- Annonces Légales·2012 / N°132·page 18·fr...abeul, Kélibia, Monastir et Djerba) et des autres intermédiaires e...
- Journal Officiel·1976 / N°054·page 37·fr...latif à l'architecture et à l'urbanisme ensemble des textes qui l'...
- Journal Officiel·1960 / N°023·page 33·fr...— Suivant procès-verbal dressé par M. Guez Jean, Technicien-Géomèt...
- Journal Officiel·1963 / N°038·page 14·fr...Le Procès-Verbal de ladite Assemblée Générale a été enregistré à T...