Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 25·fr
    ...1205841D Suivant PV des décisions collectives daté du 16/8/2017 e...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 42·fr
    ...1467028/K/A/M/000 Suivant un procès-verbal de la décision collect...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 50·fr
    ...gés de trente cinq (35) ans au plus calculés conformément aux disp...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 14·fr
    ...les plus étendus. 2009K00043SODB1 ### Constitution d'une personn...
  • Journal Officiel·2020 / N°044·page 4·fr
    ...- Les représentants des collectivités locales sont nommés par déci...
  • Annonces Légales·2009 / N°154·page 16·fr
    ...trateur, avec les pouvoirs les plus étendus mentionnés dans l'acte...
  • Journal Officiel·1986 / N°061·page 11·fr
    ...e l'enseignement supérieur) au plus tard le samedi 15 novembre 198...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 14·fr
    ...Au cas où plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points ...
  • Annonces Légales·2014 / N°148·page 9·fr
    ...Balayages et collecte des ordures ménagères Siège social : Bizert...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 28·fr
    ... 2009 sous le n° 071374697 la collectivité des associés accepte la...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 24·fr
    ...malisme a déjà conclu avec eux plusieurs conventions-cadre de coop...
  • Journal Officiel·2011 / N°022·page 4·fr
    ...La réponse à ces questions consiste à choisir une ou plusieurs des...
  • Journal Officiel·2023 / N°096·page 11·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
  • Annonces Légales·2013 / N°067·page 25·fr
    ...1160234P/000/M/B Conformément à une décision collective du 23 avr...
  • Annonces Légales·2014 / N°025·page 11·fr
    ...Mr Younes Mansour, avec les pouvoirs le plus étendus. 2014P00249S...
  • Annonces Légales·2016 / N°112·page 7·fr
    ... société avec les pouvoirs les plus étendus. 2016406940SRUB1 ## ...
  • Annonces Légales·2026 / N°097·page 12·fr
    ...Pour plus de renseignements contacter l'avocat poursuivant ou le g...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 22·fr
    ...N° 1613 --- Par décision collective du 25 juin 1947 enregistrée ...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 7·fr
    ...Ces derniers doivent être réalisés dans les conditions les plus éc...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 4·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...