11 676 résultats pour ""GIT""
- Annonces Légales·2008 / N°119·page 28·fr...Il s'agit de 1355 parts indivises sur 2711 parts (revenant aux deu...
- Annonces Légales·2013 / N°146·page 39·fr...- il s'agit d'un immeuble objet du titre foncier n° 570617, Nabeul...
- Journal Officiel·1964 / N°012·page 13·fr...faible que possible, et qu'on agit sur l'état de la surface extéri...
- Journal Officiel·1977 / N°018·page 34·fr...mme mesure des déplacements longitudinaux du câble. Le présent av...
- Journal Officiel·1960 / N°029·page 10·fr...u Djebel Fekritt, cote 520; longitude : 7 G 0589; latitude : 40 G ...
- Journal Officiel·1976 / N°036·page 40·fr...L'immeuble dont il s'agit peut être visité tous les jours à l'endr...
- Annonces Légales·2006 / N°058·page 27·fr...le 1/3 du prix et lorsqu'il s'agit d'un acheteur étranger, se dern...
- Annonces Légales·2010 / N°013·page 44·fr...Il s'agit du un quart soit 492.5 parts indivises de la propriété o...
- Journal Officiel·1970 / N°048·page 27·fr...La propriété dont s'agit peut être visitée tous les jours sur plac...
- Annonces Légales·2008 / N°062·page 33·fr...Il s'agit d'un terrain sis entre route El Mahdia et Elhaffara Km3,...
- Annonces Légales·2012 / N°024·page 14·fr...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
- Annonces Légales·2013 / N°025·page 47·fr...é de la parcelle n° 216, il s'agit d'un terrain agricole de forme ...
- Annonces Légales·2006 / N°036·page 54·fr...le 1/3 du prix et lorsqu'il s'agit d'un acheteur étranger, se dern...
- Journal Officiel·1980 / N°051·page 19·fr...Quinconque prétendrait avoir droit au local dont sagit en ses limi...
- Journal Officiel·2001 / N°086·page 23·fr...glementation en vigueur (il s'agit de la réglementation française ...
- Journal Officiel·1966 / N°037·page 12·fr...de 20 " / " × 2,1 " / ", en l'agitant uniquement suivant un plan h...
- Journal Officiel·1970 / N°009·page 15·fr...— La Revue Al-Maraa, la Société Hôtelière et Touristique, Sogitex,...
- Journal Officiel·2007 / N°003·page 7·fr...élangés entre eux sauf s'il s'agit d'un mélange déjà prévu au tabl...
- Journal Officiel·1957 / N°045·page 5·fr...te); latitude 41° g 3199,5; longitude : 8° g 5830,0; côte 295. Car...
- Journal Officiel·1986 / N°020·page 5·fr...llance de bovins, sauf s'il s'agit de bovins vaccinés contre le ch...