Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 38·fr
    ...5- Un endroit commercial moderne destiné à la vente des outils mar...
  • Journal Officiel·1979 / N°020·page 24·fr
    ...Exploitation d'une station service, la commercialisation de tout a...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 30·fr
    ...ralement toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 37·fr
    ...i) Toutes opérations commerciales financières ou industrielles dif...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 32·fr
    ...Effectuer toutes opérations commerciales, industrielles, mobilière...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 73·fr
    ...Mise en valeur, production, transformation et commercialisation de...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 17·fr
    ...ctivités professionnelles, commerciales, industrielles, agricoles,...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 4·fr
    ...- Est approuvé, l'accord commercial annexé à la présente loi et co...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 44·fr
    ...mercialisation de pièces détachées et matériel agricole et commerc...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 12·fr
    ...| | — Matières Civiles et Commerciales : | | | | — Justice Ca...
  • Annonces Légales·2020 / N°040·page 24·fr
    ...e 475 du code des sociétés commerciales; 6. Quitus à donner aux Ad...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 17·fr
    ...La fabrication et la commercialisation de tous articles chaussants...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 5·fr
    ... régissant la comptabilité commerciale. L'exercice comptable comme...
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 11·fr
    ...Youssef Distribution Commercial Siège social : 16 Rue Omrane Supé...
  • Annonces Légales·2019 / N°048·page 20·fr
    ...e 200 du code des sociétés commerciales - Quitus aux administrateu...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 53·fr
    ...1) La grosse du jugement commercial rendu par le tribunal de premi...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 31·fr
    ...Toutes opérations commerciales, industrielles, agricoles. Capital...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 3·fr
    ...construction d'un complexe commercial. Nous, Habib Bourguiba, Pré...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 47·fr
    ...L'importation, l'exportation, la commercialisation, l'installation...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 23·fr
    ...instance de Tunis (chambre commerciale) le 19 juin 1979 sous le n°...