Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 5·fr
    ...é dénommée 'Maha V), objet du titre foncier n° 50494 Sousse, compo...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 63·fr
    ...L'immeuble objet du titre foncier n° 25326 dénommé Essaâda - Sfax,...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 31·fr
    ...sis 35 Rue textile Ben Arous, titre foncier 109854. 2012R00331FCC...
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 25·fr
    ...Si à titre individuel, un touriste chasseur est invité par un pare...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 36·fr
    ...Le titre exécutoire : jugement rendu par le tribunal de première i...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 4·fr
    ...gislature (1986-1991) et ce à titre exceptionnel et nonobstant la ...
  • Journal Officiel·1990 / N°008·page 6·fr
    ...— A titre transitoire, les dispositions du présent décret s'appliq...
  • Annonces Légales·2017 / N°119·page 48·fr
    ...la totalité des 206 parts Indivises du titre foncier n°310 Sidi Bo...
  • Journal Officiel·2000 / N°035·page 7·fr
    ... de tous les droits prévus au titre III du décret n° 84-793 du 6 j...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 24·fr
    ...Le président de la commission peut inviter, à titre consultatif, t...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 2·fr
    ..., rue de l'Argentine Tunis (débitrice principale). 2- M. Rachid B...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 3·fr
    ...ff shore du Golfe de Gabès au titre du premier renouvellement de c...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 14·fr
    ...es modalités d'application au titre de l'année 1975 de l'Accord co...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 29·fr
    ...nules stabilisés contenant du nitrate d'ammonium. Priorité : Breve...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 13·fr
    ...tte pas de ses obligations au titre du présent Pacte. Les communic...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 5·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II. Vu la demande enregistrée...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 11·fr
    ...ne indemnité compensatrice au titre du traitement de base s'ils so...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 7·fr
    ...CHAPITRE PREMIER Du premier cycle universitaire Art. 2 - Les ens...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 5·fr
    ... comptabilisée en recettes au titre de "ressources d'emprunts exté...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 8·fr
    ...# CHAPITRE III ## DES DROITS CONFERES PAR L'ENREGISTREMENT Art. 2...