Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 44·fr
    ...Les travaux de la Commission sont consignés dans des procès-verbau...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 6·fr
    ...ectués via la compensation interbancaire de Tunisie Clearing à une...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 87·fr
    ...reau N°2 - 4180 Houmet Souk Djerba | 75652135 | 10/09/04 | Comptab...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 3·fr
    ...Monsieur Mohamed borba, Juge au Tribunal de Première Instance de G...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 46·fr
    ...Houmt Souk DJERBA CONVOCATION Messieurs les actionnaires de la S...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 25·fr
    ...meuble Ennour Building Centre Urbain Nord 1004 Tunis, inscrite au ...
  • Journal Officiel·2005 / N°009·page 4·fr
    ...nce et de dresser des procès-verbaux dûment datés et signés pour t...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 28·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de ladite délibération ont été d...
  • Journal Officiel·1991 / N°057·page 4·fr
    ...Il en sera fait mention au procès-verbal des délibérations, ainsi ...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 22·fr
    ...Jelassi et ses frères Aleya, Harbaoui et El-Borni, chacun pour : 1...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 24·fr
    ...juillet 1965, dont un procès-verbal a été enregistré à la recette ...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 52·fr
    ...sion gérant, demeurant à cité Orbata - Gafsa. L'avocat poursuivan...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 28·fr
    ...(SONESAK) 1) Suivant procès-verbal en date du 10 avril 1978, enre...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 43·fr
    ...nifié au débiteur par procès-verbal n° 3813 du 28/11/2012 établi p...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 16·fr
    ...Les travaux du comité sont consignés dans les procès-verbaux. Art...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 10·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme, promulgué par la loi n° 9...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 16·fr
    ...ikhat Essemaa, Délégation de Korba, Gouvernorat du Cap Bon, se com...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 54·fr
    ... DE COMMERCE Suivant procès-verbal de l'Assemblée Générale Extrao...
  • Journal Officiel·2000 / N°036·page 16·fr
    ...t consignées dans des procès-verbaux, signés par tous les membres ...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 6·fr
    ...014606Z/A/M/000 Selon le procès verbal de l'assemblée générale or...