Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2005 / N°074·page 17·fr
    ...Parc National de Bou-Kornine y compris la partie limitrophe entre ...
  • Journal Officiel·2007 / N°103·page 6·fr
    ...Article 7 (nouveau) - Les ressources du titre II sont réparties en...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 6·fr
    ...ba - Nabeul Partie saisie (débitrice) : Taher Shamkhi résident : ...
  • Annonces Légales·2025 / N°112·page 12·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°37...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 7·fr
    ...# CHAPITRE II ## Brevets et certificats ART. 38. — Des brevets e...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 3·fr
    ...Immeuble à titre d'habitation, situé à cité El Hana, municipalité ...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 43·fr
    ...Un terrain objet du titre foncier n° 518167 Nabeul d'une superfici...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 42·fr
    ...ée; quitus lui a été donné au titre de sa gestion; — Monsieur Mon...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 69·fr
    ...Quitus leur est donné au titre de leur gestion. — Monsieur Cellai...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 47·fr
    ... de 481 m² faisant l'objet de titre n°51785 qui se compose d'une v...
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 17·fr
    ...## CHAPITRE DEUX ## Contrôle d'accès ### Section 1 - Conditions g...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 27·fr
    ...vue de la prise en charge des titres souscrits. Tribunaux compéte...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 45·fr
    ...8 millimètres (3.255,328 D) à titre de frais et Honoraires d'avoca...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 18·fr
    ...décembre, le jour de l'Aid El Fitr, le 1er et le 2ème jour de l'Ai...
  • Journal Officiel·1998 / N°020·page 3·fr
    ...- Les droits mis à la charge des propriétaires riverains au titre ...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 17·fr
    ...## Chapitre 3 ## Organisation financière Art. 24. - Le directeur...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 10·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## CATEGORIES DE PERMIS DE CONDUIRE Article ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 105·fr
    ... procès-verbal de réception à titre isolé pour les véhicules desti...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 10·fr
    ... 12 décembre 2003 N° 99 # CHAPITRE TROISIEME ## DISPOSITIONS COM...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 12·fr
    ...Immeuble dénommé «Dar El Hana» objet du titre foncier 25690 Ben Ar...