...e la fondation Ali ben Said Ghorbal, sise à Sfax, se compose des b...

...y demeurant 43 Avenue Habib Bourbaba, immeuble le Colisée, dans le...

...--- ## 2°) Assemblée Générale Constitutive Au procès-verbal de l...

...n du Capital Suivant procès verbal de l'assemblée générale extrao...

...Vu le procès-verbal du conseil de gestion de la collectivité d'El ...

...acte notarié enregistré à Tebourba le 28 avril 1982 n° 147. Mr. A...

Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...

...Les procès-verbaux de ces deux Assemblées ont été déposés, en doub...

...quotas et établira un procès verbal à cet effet. Déclaration des ...

...rois terminaux dans les zones urbaines, deux terminaux dans les zo...

...n louage demeurant à gachun Djerba gouvernorat de Médenine. L'avo...

...12 et conformément au procès verbal en date du 30/5/2013 dans l'af...

...med Fadhel BEN ACHOUR, Centre Urbain Nord 1003 Tunis - Tunisie, re...

...3°) Les procès-verbaux des réunions de l'Assemblée Générale Ordina...

...Deux copies certifiées conformes des procès-verbaux de la délibéra...

...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal l'annulation ...

...M'zehda de la délégation de Chorbane, au gouvernorat de Mahdia, su...

...ssion d'une copie des procès-verbaux de constat des infractions à ...

...- 2 exemplaires du procès verbal de l'assemblée générale extraordi...

...Cet avis est consigné au procès verbal de l'assemblée générale des...