Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 5·fr
    ...1967 a pour objet de fixer au titre de l'année 1968, les modalités...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 26·fr
    ...Le Président Directeur Général N° A-452 **BUREAU DE MAITRE** **H...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 3·fr
    ...— Moniqua Katerina Azouzi, née le 2 août 1976 à Pitrcove, fille de...
  • Journal Officiel·1983 / N°026·page 20·fr
    Le titre a été établi par les deux notaires Ahmed Khlif et son ass...
  • Journal Officiel·1987 / N°029·page 3·fr
    ...autorisée à se faire ouvrir à titre particulier des comptes profes...
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 6·fr
    ...Chapitre VIII ## Dispositions transitoires Art. 32. - Les cabine...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 17·fr
    ...La démission de Monsieur Albert Sala au titre de co-gérant est acc...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 60·fr
    ...9.655,350 - Une camionette 2 cv Citroën C.U. 300 Kgs, estimée à D...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 45·fr
    ...— Cinq Cents (500) Fûts lourds galvanisés de 200 litres. Les Doss...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 39·fr
    ...Titre Juridique : Jugement N° 2758 en date du 13 janvier 1976 rend...
  • Journal Officiel·1983 / N°043·page 28·fr
    ...êt ainsi que 60D.000 dinars à titre d'honoraires d'avocat et entie...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 38·fr
    ...0040089 a donné en location à titre de gérance libre à Monsieur Ha...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 46·fr
    ...Il s'agit de la propriété dite «El Helya 1» objet du titre foncier...
  • Journal Officiel·2007 / N°062·page 8·fr
    ...- Demeurent en vigueur à titre transitoire, les dispositions régle...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 43·fr
    ...## CHAPITRE II ## Des universités Art. 5 - L'université est diri...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 4·fr
    ...II 1377) notamment les Titres II et X : Vu la demande enregistrée...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 69·fr
    ...La totalité de la propriété immatriculée objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 25·fr
    ...ur de 516/20480 parts dans le titre foncier n° 59786 Tunis dénommé...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 45·fr
    ...niaux immatriculés objets des titres fonciers 235.265 et 242.135, ...
  • Journal Officiel·1983 / N°005·page 37·fr
    ...case 82, dont 2 exemplaires à titre de projet ont été déposés au g...