Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 825 résultats pour ""ARD""
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 24·fr
    ...Mabrouk Ben Hassine; 8) Sadok Tardayet; 9) Alaya Radhouani; 10) Ah...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 39·fr
    ...visoire de la propriété dite : Ardh El Karima, située à la Manouba...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 47·fr
    ...a) Approuvé le retard mis dans la convocation et la réunion des as...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 39·fr
    ...is, au Palais de Justice Boulevard Bab Benst. Le poursuivant : Mo...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 6·fr
    ...ure appropriée en vue de sauvegarder les intérêts de l'Administrat...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 76·fr
    ...é au 20, Rue des Amendiers au Bardo; 3°) qu'à la suite de la démi...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 9·fr
    ...« Bernard ». b) Qu'elle est la propriété du requérant pour la moit...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 16·fr
    ...« Matière cellulosique de paroxéthine réactée à l'égard des hydroc...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 4·fr
    ...Houcine El Ardaoui, Juge au Tribunal de Première Instance de Tunis...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 23·fr
    ...avantages et ces risques au regard de leur situation financière. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 6·fr
    ...On considère, à cet égard, quel est celui des deux États dans lequ...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 29·fr
    ...du Mardi 30 Août 1966 SOCIETE CHAUSSURES FIORINO S.A.R.L. au capi...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 30·fr
    ..., demeurant 1, Rue Amilcar au Bardo, vend à Monsieur Obeid Ben Mah...
  • Journal Officiel·1985 / N°014·page 10·fr
    ...Officiel de la République Tunisienne — Mardi 19 Février 1985 N° 14
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 6·fr
    ...tion de parcs nationaux et de jardins d'agrément ainsi que les zon...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 5·fr
    ...s différentes, dont l'une est gardée par le service. Dans ce cas, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 36·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Ardh El Tmane, située...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 42·fr
    Page 186 Journal Officiel de la République Tunisienne — Mardi 3 Fé...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 22·fr
    ...nt, et doit se réunir au plus tard, 15 jours après sa saisine. Si ...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 43·fr
    ...pourra être transféré au plus tard le 31 janvier 1975 dans le cadr...