Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 23·fr
    ...10 % au Conseil d'Administration, à titre de tantième. 90 % aux ac...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 41·fr
    ...vernorat de l'Ariana objet du titre foncier n° 8824 Ariana dénommé...
  • Journal Officiel·1992 / N°028·page 6·fr
    ...A ce titre, la direction générale sus-visée assure : - La coordin...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 9·fr
    ...Sbih, El Khadra, Naouel, Skhira, El Kenitra, Sidi Mohamed, El Hamm...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 14·fr
    ...TITRE II LES FONDS COMMUNS DE CREANCES Article 35 : Le fonds co...
  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 2·fr
    ...sable, nommé "Badr", objet du titre foncier n° 10506 Kasserine, si...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 27·fr
    ... souscriptions ou d'achats de titres ou droits sociaux de fusions,...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 79·fr
    ...mpter du 17 février 1973 ## MAITRES D'E.P.S. Pour le 2ème échelo...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 36·fr
    ... juin 1976 Cherif Mohamed Ben Mitr, à compter du 1er juin 1976 Mah...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 7·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 8·fr
    ... et d'entretien de monture au titre des années 1975 et 1976. Le P...
  • Journal Officiel·1988 / N°033·page 7·fr
    ...ages et indemnités alloués au titre de ces emplois fonctionnels ; ...
  • Annonces Légales·2024 / N°097·page 7·fr
    ...t séparé de l'autre, objet du titre foncier numéro : 28071 Gafsa, ...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 2·fr
    ...Sitruk Raoul, à compter du 1er octobre 1959. Taar Roland, à compt...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 3·fr
    ...e est autorisée à accepter, à titre de legs, la synagogue de « Bea...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 30·fr
    ...superficie de 438 m² objet du titre foncier n° 45659 Ben Arous, co...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 3·fr
    ..., portant code du travail (chapitre XV: le statut des journalistes...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 27·fr
    ... Contingents Globaux 1977 Au titre du programme général d'importa...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 31·fr
    ...Les décisions d'interdiction à titre temporaire ou définitif de to...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 9·fr
    ...Le bien saisi consiste en la totalité de l'immeuble objet du titre...