Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 18·fr
    ...vrier 1995 ci-dessus visé les services du ministère de la santé pu...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 20·fr
    ... vigueur et approuvée par les services concernés du ministère de l...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 25·fr
    ...cier en coordination avec les services du ministère de l'enseignem...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 7·fr
    ...— taxe de prestation de services sur les transports; — taxe de cir...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 21·fr
    ...bal dressé le 24 mai 1983, au Service de la Propriété Industrielle...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 26·fr
    ...dat, tous les documents ayant servi à ces opérations doivent être ...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 26·fr
    ... 24 | | TOTAL | = 360 | # SERVICE DU COMMERCE # PROTECTION DE...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 37·fr
    ...Société de Service « Ere Nouvelle » société à responsabilité limit...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 22·fr
    ...rahman Tunisien, Sous-Chef de Service, demeurant à Jemmal, triq Je...
  • Journal Officiel·1996 / N°079·page 8·fr
    ...- l'organisation des services du centre et la fixation de ses effe...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 7·fr
    ...'Ingénieur Principal, Chef du Service des Mines, de l'Industrie et...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 5·fr
    ...80.000 dinars. Objet social : Services d'études, conseils et assis...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 6·fr
    ...## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIÉTE INDUSTRIELLE...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 3·fr
    ...ompter du 16 octobre 1972 ## SERVICE PENITENTIAIRE ## TABLEAU CO...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 4·fr
    ...M147794 la société AUTO PRO SERVICES représenté par son gérant ISK...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 9·fr
    ...étariat d'Etat à l'Intérieur (Service Central) quinze jours au plu...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 2·fr
    ...d'un temps égal à la durée de services civils ouvrant droit à une ...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 17·fr
    ...ec pièces justificatives, des services civils ou militaires accomp...
  • Journal Officiel·1994 / N°049·page 9·fr
    ...rgée des fonctions de chef de service des bâtiments civils à la di...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 4·fr
    ...u commerciales qui gèrent des services publics ou qui sont d'un in...