Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 45·fr
    ...ent de cette dernière en plein accord avec elle. La société natio...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 17·fr
    ... constatant les décisions pour accomplir toutes les formalités lég...
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 33·fr
    ...Les oppositions peuvent être acceptées chez l'acquéreur dans un dé...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 34·fr
    ...Les oppositions seront acceptées dans le délai légal, par l'achete...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 47·fr
    ...té nord ouest un escalier pour accéder à la terrasse. Les limites...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 51·fr
    ...oute menant à Kairouan; il est accessible en traversant une piste ...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 51·fr
    ...tion; un délai de 15 jours est accordé aux actionnaires pour l'exe...
  • Annonces Légales·2014 / N°114·page 36·fr
    ...Toutes les oppositions sont acceptées auprès de l'acquéreur à l'ad...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 24·fr
    ...il a été décédé ce qui suit : Accord par la signature conjoint de...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 39·fr
    ... avril 2016, il a été décidé d'accepter : 1 : La démission du Gér...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 38·fr
    ...- Accepter la démission du Mr Aymen Ammar du poste du gérant et dé...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 14·fr
    ...- Accepter la démission de Monsieur Sébastien Lalanne de son manda...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 9·fr
    ...(2) Toute période d'assurance accomplie en vertu de la législation...
  • Annonces Légales·2023 / N°114·page 10·fr
    ...ui confié la continuation et l'accomplissement de la mission de la...
  • Annonces Légales·2024 / N°033·page 22·fr
    ...Le public est informé que la Société Nouvelle Accumulateurs NOUR d...
  • Annonces Légales·2024 / N°065·page 3·fr
    ...Les éventuelles oppositions seront acceptées, dans les vingt jours...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 38·fr
    ...Ces mémoires doivent être accompagnés d'un relevé établi en 4 exem...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 83·fr
    ... ISMAIL | | OURI KHEMISSA | BACCOUCHE BELGACEM | BELALJIA MOHAME...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 7·fr
    ...résenté sa démission qui a été acceptée. Les nouvelles parts soci...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 4·fr
    ...errerie en cristal; - services accessoires tels que : salle de dan...