Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 16·fr
    ... de Pologne et le reste est limitrophe d'autres biens immeubles. L...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 24·fr
    ...PREMIER AVIS Il a été égaré la copie bleue du titre foncier N° 31...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 13·fr
    ...à l'hectolitre. — Faculté germinative après 120 heures, au moins é...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 2·fr
    ...# TITRE I # OFFICIERS D'ACTIVE DU SERVICE DE SANTE ART. 2. — Les...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 16·fr
    ...| | Médecin, Pharmacien et Chirurgien-Dentiste sans titre hospita...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 25·fr
    ...e 2009 Nul ne peut porter le titre ni exercer la profession d'arc...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 48·fr
    ....F n° 38742 Ben Arous (ancien titre 88399) dénommé «Pol Vinson» si...
  • Annonces Légales·2022 / N°097·page 7·fr
    ...es un immeuble saisi objet du titre foncier 3794 Jendouba d'une su...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 26·fr
    ...parcelle 33 faisant partie du Titre foncier 11587 Sfax. Date et l...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 56·fr
    ...il s'agit des parts indivises, faisant partie du titre foncier n° ...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 63·fr
    ...nt avis au JOR1 produire leur titre de créance sous peine de forcl...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 49·fr
    ...La totalité de l'immeuble nommé « Allegrine » objet du titre fonci...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 239·fr
    ...d'instruction des demandes de titres d'hydrocarbures, Vu l'arrêté...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 12·fr
    ... sur la dématérialisation des titres : La société Assurances Magh...
  • Annonces Légales·2024 / N°078·page 9·fr
    ...uiba VII» parcelle n°B1328 du titre foncier n°27996 Sousse, divisé...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 45·fr
    ...ur à Mégrine Chaker, objet du titre foncier n° 57.405 Ben Arous. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 15·fr
    ...Jasminal prévoyant l'apport à titre de fusion par la société Labor...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 44·fr
    ...Le bien saisi fait l'objet du titre foncier n°379 Tozeur dénommé «...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 46·fr
    ...i vendent par les présentes à titre de vente de fonds de commerce ...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 29·fr
    ...lative aux salaires versés au titre des nouveaux recrutements de d...