Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 20·fr
    ...- Donner quitus au gérant au titre de sa gestion pour l'exercice 2...
  • Journal Officiel·1995 / N°029·page 5·fr
    ...En outre, ils peuvent être chargés, à titre personnel, de mission ...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 10·fr
    ...Chapitre premier ## Des véhicules affectés au transport routier d...
  • Journal Officiel·2003 / N°102·page 34·fr
    ...d'instruction des demandes de titres d'hydrocarbures, Vu l'arrêté...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 14·fr
    ...tres Carrés (249 m²) objet du Titre Foncier dénommé « Les Fils D. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 29·fr
    ...n accès le baccalauréat ou un titre équivalent. b) les agents tit...
  • Journal Officiel·1974 / N°063·page 13·fr
    ...té Tunisienne des Automobiles Citroen, 3, avenue Khereddine Pacha ...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 9·fr
    ...72 et 8 et ne faisant partie du titre n° 1.532 qu'à partir de la l...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 44·fr
    ...aisi dans l'immeuble objet du titre foncier n° 99591 Tunis dénommé...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 13·fr
    ...## TITRE IV Dispositions Diverses **Art. 17. — Servitudes et obli...
  • Annonces Légales·2013 / N°113·page 39·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 8049 Ben Aro...
  • Journal Officiel·1987 / N°037·page 4·fr
    ...A ce titre, il prépare les rapports, et autres documents nécessair...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 30·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 15·fr
    ...THAGO INTERNATIONAL TRADING « KITRA » par « KARTHAGO INVESTMENTS &...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 21·fr
    ...ception de la parcelle déjà arbitrée); A l'Ouest : par les bornes...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 15·fr
    ...ans le puits de la parcelle limitrophe au T.F. n° 87.612 dit Toumi...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 47·fr
    ...6 m²) d'un immeuble agricole, titre financier n° 9983 Siliana, sit...
  • Journal Officiel·1982 / N°029·page 18·fr
    ...la suivant les articles du chapitre III de la co-propriété des imm...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 55·fr
    ...nommée "KHADIJA 138" objet du titre foncier 599682 Nabeul, sis à M...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 25·fr
    ...vue de la prise en charge des titres souscrits. ## 4.4 Tribunaux ...