Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 15·fr
    ...meuble Ennour Building Centre Urbain Nord 1004 Tunis, inscrite au ...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 22·fr
    ...e 748, Case 298, deux procès verbaux ont été déposés au Greffe le ...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 20·fr
    ...ectué, via la compensation interbancaire de la STICODEVAM, à une d...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 15·fr
    ...Il est tenu un procès-verbal des délibérations du conseil sur regi...
  • Journal Officiel·1992 / N°053·page 11·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 39·fr
    ...é le 21/6/1947 à Sadghiane, Djerba, résident au Km 02 route de Met...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 113·fr
    ... BEN BELGACEM | | FATEN EP HARBAOUI JOMAA | FATEN HAFSIA | FATEN...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 12·fr
    ...se, demeurant à yeti Midoun Djerba, ayant élue son adresse auprès ...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 14·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Jomaâ, adjoint technique ass...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 22·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 33·fr
    ...7, rue François Garnier Tunis Aux termes du procès-verbal de l'As...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 99·fr
    ... | Avenue Farhat Hached 8070 Korba | 72389849 | 23/02/06 | Technic...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 9·fr
    ...par page | | 8) Les procès-verbaux, significations, jugements, c...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 24·fr
    ...- 2 Copies du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 62·fr
    ...Deux exemplaires des Procès-Verbaux du Conseil et de l'Assemblée G...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 22·fr
    ...Cet avis est consigné au procès verbal de l'assemblée générale des...
  • Journal Officiel·1971 / N°014·page 10·fr
    ...situé à Djerba. 2°) — Augmentation de capital par apports en numér...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 47·fr
    ...— Procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 15 févri...
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 10·fr
    ...res, il est dressé un procès-verbal de lecture en présence d’un té...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 48·fr
    ...tant approbation du code de l'urbanisme et de l'aménagement du Ter...