Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 8·fr
    ...8- Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités. 2016T02078SANB...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 56·fr
    ...demeurant au 71 rue Omar Ibn El Khattab Kalaa Kebira et accessoire...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 13·fr
    ...s à Gabès Aouidet Taher et son accesseur le 13/09/2019, enregistré...
  • Annonces Légales·2022 / N°076·page 6·fr
    ...Les oppositions sont acceptées dans les délais de vingt jours à co...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 16·fr
    ...se desquelles l'agrément a été accordé ; 4) le prestataire a obten...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 3·fr
    ... effet les droits qu'elle aura accordés conventionnellement à l'au...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 44·fr
    ...gasin et des escaliers donnant accès à l'étage supérieur. L'étage...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 21·fr
    ...2- Les associés acceptent la démission de Monsieur Fayçal Houas de...
  • Annonces Légales·2012 / N°038·page 38·fr
    ...Madame Ivana Chimakova, loue à Monsieur Abbas Nazzal qui accepte d...
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 28·fr
    ...irecteur Régional de la Santé Baccouch Mohamed, Directeur de l'Hôp...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 20·fr
    ...is, le 25 février 1982, il est accordé aux actionnaires un délai d...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 27·fr
    ...- Acceptation de la démission de Monsieur Emilio Emazabel de ses f...
  • Annonces Légales·2014 / N°029·page 19·fr
    ...- Toute contestation ou opposition est acceptée entre les mains du...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 36·fr
    ...Leur Access à travers deux portes cochères et 3 portails extérieur...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 33·fr
    ...Les oppositions sont acceptées à l'adresse du fonds vendu le délai...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 47·fr
    ...Toute opposition faite après ce délai est inacceptable. La publici...
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 12·fr
    ...20m², loué, comme vente des matériels de sécurité d'accident. - L...
  • Annonces Légales·2022 / N°095·page 7·fr
    ...Les oppositions seront acceptées chez l'acheteuse à l'adresse du f...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 65·fr
    ...18 - Les notes accordées au titre de chaque examen et dans chaque ...
  • Journal Officiel·1961 / N°038·page 3·fr
    ...'État au Plan et aux Finances, accompagnées des pièces suivantes :...