Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 111 résultats pour """ DEMI PRIX """
  • Journal Officiel·1987 / N°034·page 6·fr
    ... aux modalités de fixation des prix et à la répression des infract...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 27·fr
    ...25, rue Larbi Zarrouk, Tunis # DEMISSION DE GERANT Par lettre en...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 2·fr
    ...ARIAT D'ETAT A LA JUSTICE ### DEMISSION Par arrêté du Secrétaire...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 30·fr
    ...## Mise à prix 1er lot : 70 Dinars; 2e lot : 50 Dinars. Pour plus...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 37·fr
    ...21° Deux merjaïs et demie de terre nue à Trab El-Ahmar, limitées :...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 37·fr
    ...hectares dont deux hectares et demi, comptantes en vignes à raisin...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 24·fr
    ...Avenue de Carthage, Tunis CESSION DE PART DEMISSION DE CO-GERANT ...
  • Annonces Légales·2024 / N°140·page 5·fr
    ...2024T01158FCCC2 Donation d'un demi du fonds de commerce Par acte...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 32·fr
    ...Les oppositions au paiement du prix seront notifiées à l'acheteuse...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 27·fr
    ...Mise à prix : Cinq cent dinars (frais en sus). Observations : Pou...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 33·fr
    ...La demie indivise de la totalité de 75 pieds d'oliviers sis à Chaa...
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 23·fr
    ...- la vente en gros et demi gros de tout les articles de textiles e...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 19·fr
    ...6°) Mise à prix : Deux milles dinars. 7°) Pour de plus amples ren...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 18·fr
    ...Sa superficie est de un hectare et demi et il comprend un puits en...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 22·fr
    ...Mise à prix : Mille dinars (1.000 D.) plus les frais et honoraires...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 70·fr
    ...Immeuble exposé à la vente Une superficie d'un hectare et demi à ...
  • Journal Officiel·1992 / N°028·page 4·fr
    ...ernier cas que le règlement du prix "hors taxes" au fournisseur tu...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 17·fr
    ...## MISES A PRIX Pour les éléments corporels, 100 dinars. Pour le...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 5·fr
    ...ane 1362), sur le contrôle des prix, ensemble les textes qui l'ont...
  • Annonces Légales·2012 / N°114·page 24·fr
    ...ntre les mains du séquestre du prix Mr Ahmed Loussaief, élisant do...