Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 120 résultats pour ""2 PI""
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 25·fr
    ...e comportant un appartement de 2 pièces occupé par le débiteur en ...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 27·fr
    ...ant en une zendala comprenant 12 piles à huile, située à Sousse, r...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 27·fr
    ...la terre de Seghaïar ben Mizouni, ledit verger comprenant 232 pied...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 20·fr
    ...onstruction légère, comprenant 2 pièces, une écurie et une courett...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 11·fr
    ...utre moitié restant comprenant 2 pièces limitée : Au Sud : Abdell...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 20·fr
    ...alité de 21 pieds d'oliviers, 12 pieds s'ils au lieu dit Kennel Ta...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 21·fr
    ...ectare environ, complantée de 32 pieds d'oliviers, le reste terre ...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 19·fr
    ... pieds d'oliviers greffés et 182 pieds d'oliviers jeunes ainsi que...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 34·fr
    ...ectare environ, complantée de 42 pieds d'oliviers, limitée : Au S...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 11·fr
    ..., cuisine et W.C., un local de 2 pièces, cuisine et W.C. destiné a...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 26·fr
    ...çade et formant un logement de 2 pièces, cuisine et wc. ladite con...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 29·fr
    ...çade et formant un logement de 2 pièces, cuisine et W.C. ladite co...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 32·fr
    ...1°) Une plantation renfermant 112 pieds de jeunes oliviers dont 70...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 5·fr
    ...la première, 182 pieds d'oliviers, dite « Bacha » ; la deuxième, 3...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 10·fr
    ...4) La moitié d'une terre contenant 12 pieds d'oliviers adultes et ...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maisonnette de 2 pièces édifié...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 25·fr
    ...par mois et le premier étage composé de 2 pièces Jumelées et 3 piè...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 43·fr
    ...2) au N° 5 bis un appartement à rez de chaussée comprenant 2 pièce...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 25·fr
    ...çade et formant un logement de 2 pièces, cuisine et W.C. ladite co...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 15·fr
    ...uart d'hectare, complantée de 12 pieds d'oliviers, limitée. Au Su...