Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2007 / N°055·page 7·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 39·fr
    ...t de loi portant allocation d'avantages en nature aux premiers min...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 13·fr
    ...## IV - Avantages spécifiques Les avantages spécifiques prévus pa...
  • Journal Officiel·2017 / N°103·page 11·fr
    ... finances, avec indemnités et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 96·fr
    ...sier - Décision d’octroi de l’avantage. | - Direction régionale de...
  • Journal Officiel·2016 / N°026·page 20·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages de directeur des douanes. ...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 29·fr
    ...ssée bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2022 / N°143·page 14·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2015 / N°099·page 13·fr
    ...bénéficie d'indemnités et des avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2017 / N°042·page 28·fr
    ...* Chef de l'unité avec emploi et avantages de directeur d'administ...
  • Journal Officiel·2011 / N°035·page 4·fr
    ...10 - Les avantages prévus par le présent décret-loi sont entièreme...
  • Journal Officiel·2011 / N°093·page 15·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2012 / N°099·page 4·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au chef de servic...
  • Journal Officiel·2014 / N°104·page 52·fr
    ...néficie de la fonction et des avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2019 / N°044·page 16·fr
    ...'administration, avec rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2018 / N°091·page 40·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 12·fr
    ...## B - Les avantages spécifiques : ### 1 - Avantages fiscaux : L...
  • Journal Officiel·2006 / N°008·page 6·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2011 / N°083·page 36·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 38·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...