Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2007 / N°055·page 7·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 39·fr
    ... de loi portant allocation d'avantages en nature aux premiers mini...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 13·fr
    ...## IV - Avantages spécifiques Les avantages spécifiques prévus pa...
  • Journal Officiel·2017 / N°103·page 11·fr
    ...finances, avec indemnités et avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 96·fr
    ...ier - Décision d’octroi de l’avantage. | - Direction régionale de ...
  • Journal Officiel·2016 / N°026·page 20·fr
    ...ssé bénéficie du rang et des avantages de directeur des douanes. ...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 29·fr
    ...sée bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2022 / N°143·page 14·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2015 / N°099·page 13·fr
    ...énéficie d'indemnités et des avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2017 / N°042·page 28·fr
    ...* Chef de l'unité avec emploi et avantages de directeur d'administ...
  • Journal Officiel·2011 / N°035·page 4·fr
    ...10 - Les avantages prévus par le présent décret-loi sont entièreme...
  • Journal Officiel·2011 / N°093·page 15·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2012 / N°099·page 4·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés au chef de service...
  • Journal Officiel·2014 / N°104·page 52·fr
    ...éficie de la fonction et des avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2019 / N°044·page 16·fr
    ...administration, avec rang et avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2018 / N°091·page 40·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 12·fr
    ...## B - Les avantages spécifiques : ### 1 - Avantages fiscaux : L...
  • Journal Officiel·2006 / N°008·page 6·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2011 / N°083·page 36·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 38·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...