Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 29·fr
    ...- Approbation de la mise à jour des statuts enregistrés à la recet...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 45·fr
    ...du 01/11/2011 enregistré à la recette des finances du Bardo le 09/...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 73·fr
    ...— Construction d'une recette des finances et d'un bureau de contrô...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 10·fr
    ...Suivant acte de cession enregistré à la recette des finances d'El ...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 43·fr
    ...du 15/11/2018 enregistré à la recette des finances Avenue Habib Bo...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 31·fr
    ...janvier 2019, enregistré à la recette des finances de Hammamet sou...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 46·fr
    ...B2411382012 Suivant acte enregistré à la recette des finances El ...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 15·fr
    ...éressés que les opérations du recensement général des immeubles co...
  • Annonces Légales·2026 / N°088·page 2·fr
    ...u 23/06/2026 (enregistré à la Recette des Finances à Charguia le 3...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 2·fr
    ...stré le 4 Décembre 2012, à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 35·fr
    ...procès verbal enregistré à la recette des Finances de Bizerte le 2...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 24·fr
    ...du 12/06/2012 enregistré également à la recette des finances à Nab...
  • Annonces Légales·2018 / N°104·page 29·fr
    ...Suivant acte en date du 2 juillet 2018 enregistré à la recette de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 34·fr
    Suivant acte de cession de parts sociales enregistré à la recette ...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 35·fr
    ...de l'AGO en date du 11 Novembre 2017, enregistré à la recette des ...
  • Annonces Légales·2011 / N°142·page 9·fr
    ...Suivant statut, enregistré à la recette des finances à Bouficha le...
  • Annonces Légales·2014 / N°116·page 2·fr
    ...A été établie devant le receveur de la recette de l'enregistrement...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 16·fr
    ...du 06/04/2009 enregistré à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Annonces Légales·2016 / N°011·page 33·fr
    ...B31202502011 Suivant PV de l'AGE enregistré à la recette des fina...
  • Annonces Légales·2017 / N°029·page 29·fr
    ...Et suivant PV de l'AGE en date du 16/11/2016 enregistré à la recet...