Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 13·fr
    ...avec trois (3) ans de service effectif dans le secteur public. 3) ...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 38·fr
    ...Tahar Ben Abdallah Najar en qualité de propriétaire sera effectué ...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 18·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 17 décembre 1969 par Mon...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 22·fr
    ...— 18 jours ouvrables effectifs pour l'ensemble des travailleurs, c...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 35·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 24 octobre 1974 par Mons...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 17·fr
    ...ir Ben Mohamed Khaled, seront effectuées le 3 mai 1977, sous la di...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 13·fr
    ...Jullian Eugène, en qualité de propriétaire, sera effectué le 18 no...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 13·fr
    ...| I - Effectifs par Catégories | Effectifs réels | | | | ...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 15·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 20 avril 1970, par Monsi...
  • Journal Officiel·2017 / N°078·page 29·fr
    ...La promotion est effectuée le 15 septembre de chaque année. Les m...
  • Journal Officiel·2015 / N°075·page 17·fr
    ...| Catégorie des concours | Taux d'intérêt effectif moyen (%) | Se...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 25·fr
    ...er Ben Mohamed Zeghir, seront effectuées le 3 janvier 1977 sous la...
  • Journal Officiel·2017 / N°078·page 32·fr
    ...L'effectif des professeurs émérites classe exceptionnelle en sport...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 33·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 19 février 1979 par Mons...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 16·fr
    ...a) la personne qui effectue l'opération réside dans un pays de la ...
  • Journal Officiel·1990 / N°042·page 9·fr
    ...— 20 heures d'enseignement effectif — 2 heures et demie pour l'ani...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 27·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 10 décembre 1975 par Mon...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 24·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 17 août 1972 par Monsieu...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 25·fr
    ...placées par cent (100) heures effectuées en tant que pilote comman...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 19·fr
    ...Sadok ben Haaj Chédli Tifafi, en qualité de propriétaire, sera eff...