Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·2011 / N°057·page 8·fr
    Vu la convention de coopération dans le domaine de la reconnaissan...
  • Journal Officiel·1990 / N°013·page 21·fr
    ...président du conseil ; — les directeurs de départements ; — huit...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 35·fr
    Ces locaux doivent contenir, notamment : - des salles d'enseignem...
  • Journal Officiel·2019 / N°074·page 12·fr
    ...# MINISTERE DU DEVELOPPEMENT, DE L'INVESTISSEMENT ET DE LA COOPERA...
  • Journal Officiel·2010 / N°066·page 5·fr
    # CONVENTION SUR LA SURETE NUCLEAIRE PREAMBULE ## LES PARTIES CON...
  • Journal Officiel·1987 / N°025·page 4·fr
    ...Ils exercent leur contrôle de façon permanente, procèdent à un con...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 64·fr
    ...Le ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du t...
  • Journal Officiel·2004 / N°078·page 11·fr
    ...- un représentant du Premier ministère, - un représentant du minis...
  • Journal Officiel·2014 / N°090·page 26·fr
    Vu l'arrêté du 2 août 1993, portant agrément de l'avenant n° 4 à c...
  • Journal Officiel·2007 / N°084·page 6·fr
    ...- Est ratifié, le mémorandum d'entente entre le gouvernement de la...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 4·fr
    ...- Au sens de la présente loi, on entend par : - employé : l'agent...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 145·fr
    ...MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFI...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 32·fr
    Banque Centrale de Tunisie Décision de la commission d'agrément n...
  • Journal Officiel·2007 / N°082·page 19·fr
    ...- département des sciences fondamentales, - département des scienc...
  • Journal Officiel·2022 / N°097·page 17·fr
    6.5 Evénements indésirables associés à un défaut de qualité ou à u...
  • Journal Officiel·2024 / N°043·page 11·fr
    ...enses d'interventions | | Dépenses d'aventissement | | Dépense...
  • Journal Officiel·2011 / N°083·page 39·fr
    ...- 400 dinars pour le raccordement des immeubles indépendamment de ...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 22·fr
    ...6) La législation nationale ou les conventions collectives peuvent...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 10·fr
    ...3 - On entend par "mouvement transfrontière" tout mouvement de déc...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 9·fr
    ...Conformément aux objectifs de la présente convention, la conférenc...