Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 14·fr
    ...| | Sidi Bouzid Est | Sidi Bouzid Est | Lassouda, El Ogla, Garet ...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 89·fr
    ...agence de promotion des investissements agricoles Objet de la pres...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 49·fr
    ...Au Sud-Est : Fatma, épouse Hassen Djemili; Au Nord-Est : La route ...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 26·fr
    ...**Première Parcelle :** Au Sud, à l'Est, au Nord et à l'Ouest : T...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 31·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel Qu'elle est li...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 47·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 33·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 16·fr
    ...La route Midoun - El Fenar; A l'Est : Une tabia et au-delà une jed...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 23·fr
    Qu'elle est la propriété exclusive de : 1) Le requérant Abdellah ...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 24·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 49·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 27·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 23·fr
    ...l'école primaire T.P.D 7709 Est : Piste agricole Ouest : Piste agr...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 23·fr
    ...Oued Gharraf Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 18·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 42·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune c...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 20·fr
    ...Chebaâne et la limite séparative est Oued Ed-Diss A l'Ouest : Hen...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 58·fr
    Qu'elle est la propriété exclusive de : 1) Le requérant : 2) Son...
  • Journal Officiel·1957 / N°033·page 3·fr
    ...La limite Nord est une droite AB de direction Ouest-Est passant à ...