Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2026 / N°049·page 8·fr
    ...Le bien immeuble objet de la saisie consiste en des parts indivise...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 68·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 2649.659 m² (il s'agit des 26...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 74·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 500è indivises de l'immeuble objet ...
  • Annonces Légales·2013 / N°067·page 47·fr
    ...193,75 parts indivises de la totalité des 18550 parts dans le titr...
  • Annonces Légales·2026 / N°020·page 18·fr
    ...- Une parcelle de terrain indivise sise à Sousse - Sud de 300m² de...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 15·fr
    ...1- Lecture du rapport d'activité individuel de "SIA" sur la gestio...
  • Annonces Légales·2020 / N°040·page 10·fr
    ...Parts Indivises à vendre : les 27295 ème indivis du TF n°549202 Na...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 18·fr
    ...1°) Le requérant pour 1/4 dans l'indivision; 2°) Zenaikha bent Ha...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 74·fr
    ...triculé | 02a26ca | Les parts indivises du propriétaire mentionné ...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 27·fr
    ...le 1/3 indivis de la maison sise à M'Saken, comprenant une pièce, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 14·fr
    ...## DESIGNATION DE L’IMMEUBLE A VENDRE Le UN TIERS (1/3) indivis d...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 19·fr
    ...# DESIGNATION DE L'IMMEUBLE # A VENDRE Le UN TIERS (1,3) indivis...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 30·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenants à la partie saisie da...
  • Annonces Légales·2019 / N°044·page 11·fr
    ...La totalité de 225 parts indivises des parts constituant la propri...
  • Annonces Légales·2020 / N°072·page 19·fr
    ...Le propriétaire de l'appartement est propriétaire dans l'indivisio...
  • Annonces Légales·2022 / N°127·page 11·fr
    ...6348 parts de 12696 parts indivises objet du titre foncier n°85410...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 40·fr
    Part indivise à vendre : La moitié indivises du TF n° 12493 Sfax c...
  • Annonces Légales·2020 / N°023·page 12·fr
    ...2- Les parts indivises dans l'immeuble dénommé Makinet Zitoun sis ...
  • Journal Officiel·2025 / N°046·page 45·fr
    ...| 21 ha 80a 76 ca | les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 46·fr
    ...is.** **Parts Indivises à vendre :** les 1/4 indivises du TF n°53...