Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle est constitué par a...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 22·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'il s'agit de l'isomère o...
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 11·fr
    ...Cette invention est caractérisée : La présente invention concerne...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 13·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par : un di...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 21·fr
    ...Encouragement pour la réalisation d'ouvrages, des créateurs et inv...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 6·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un proc...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 22·fr
    ...u 23 octobre 1960 un brevet d'invention de vingt ans pour : Procéd...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 27·fr
    ...L'invention concerne également tous éléments exécutés à l'aide de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 22·fr
    ...N°898032 (Inventeur : Philippe Maraillon). Cette invention est ca...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 12·fr
    ... 29 février 1960, un brevet d'invention de vingt ans pour : Instal...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 28·fr
    ...Brevet italien déposé le 22 avril 1971 sous le N° 23494 A 71 inven...
  • Journal Officiel·1978 / N°003·page 20·fr
    ...William George Rathmell Cette invention est caractérisée en ce qu...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 9·fr
    ...Charles Lellouche, à TUNIS, a déposé une demande de brevet d'inven...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 22·fr
    ... 26 février 1959, un brevet d'invention de vingt ans pour : Machin...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 24·fr
    ...te du 29 mai 1960 un brevet d'invention de vingt ans pour : Perfec...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 8·fr
    ...(Inventeur: James Balfour Buchanan). Cette invention est caractér...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne une charpe...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée par de produits industriels nouve...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 26·fr
    ...e du 17 août 1960 un brevet d'invention de vingt ans pour : Perfec...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 14·fr
    ...Heymes René et Docteur Lutz André Cette invention est caractérisé...