Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 38·fr
    Relèvent de la compétence de la commission régionale, les marchés ...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 4·fr
    ...- le suivi des projets de textes soumis aux commissions compétente...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 5·fr
    ...la limite Ouest du présent permis et Est du permis de recherches n...
  • Annonces Légales·2009 / N°100·page 43·fr
    ...- Renouvellement de la mission du commissaire aux comptes pour les...
  • Journal Officiel·1977 / N°002·page 2·fr
    ...Monsieur Ennouri Ben Ettaieb Ben Ennouri Ben Khemis, admis au dern...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 9·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixe à trois années...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 21·fr
    le permis d'exploitation initial N° 398 au lieu dit «Sra El Ouarta...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 4·fr
    ...La limite Nord du présent permis et Sud du permis de recherches 16...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 9·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·2022 / N°002·page 10·fr
    ...ement du permis de recherche d'hydrauliques dit permis « Zarat », ...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 16·fr
    L'étape d'admission comprend une épreuve orale ou pratique ou entr...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 98·fr
    ...| 81 000 | 81 000 | | 6 | Commissariat Régional de la Culture et...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 8·fr
    ...— Les Experts comptables et les commissaires aux comptes, ne peuve...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 25·fr
    ...La commission émet, sur les dossiers qui lui sont soumis, soit un ...
  • Journal Officiel·2023 / N°086·page 21·fr
    ...6 - Est créée au ministère de l'intérieur une commission présidée ...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 10·fr
    ...— Chaque commission se réunit sur convocation de son président qui...
  • Journal Officiel·2003 / N°005·page 11·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes, telles ...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 4·fr
    ...## PERMIS DE RECHERCHE Arrêté du ministre de l'économie nationale...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 15·fr
    La demande du permis de prospection doit être obligatoirement acco...
  • Journal Officiel·2015 / N°102·page 28·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° ...