1 180 résultats pour ""ORNES""
- Journal Officiel·2004 / N°026·page 13·fr...e et cinq mille Nm³/h, - des bornes de repérage indiquant l'emplac...
- Journal Officiel·1974 / N°062·page 25·fr... différence de potentiel aux bornes d'une résistance, d'une induct...
- Annonces Légales·2007 / N°049·page 36·fr...cie de 975m², défini par les bornes réelles suivantes : B1, B2, B3...
- Journal Officiel·1978 / N°017·page 8·fr...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
- Annonces Légales·2006 / N°049·page 19·fr...Le terrain est limité par les bornes foncières n° 5-15-16-17-18 et...
- Journal Officiel·1982 / N°046·page 16·fr..., elle est délimitée par les bornes 1 - 2 et 3 et a pour voisin au...
- Journal Officiel·1985 / N°031·page 3·fr...l ci-dessus définies par des bornes en forme de pyramides rectangu...
- Journal Officiel·1969 / N°032·page 2·fr...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
- Journal Officiel·1976 / N°048·page 7·fr...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
- Journal Officiel·1989 / N°047·page 3·fr...u périmètre communal par des bornes en forme de pyramide rectangul...
- Journal Officiel·1985 / N°074·page 11·fr...ise à la gare de Mateur-Sud (bornes DP 59 à DP 53). Art. 2. — Les...
- Annonces Légales·2012 / N°047·page 45·fr...9 Sfax et se situe entre les bornes 11, 18, 10 et 23 du plan de l'...
- Annonces Légales·2022 / N°151·page 7·fr...de 170 m² avec seulement des bornes en ciment. Le terrain est près...
- Journal Officiel·1976 / N°010·page 4·fr...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
- Journal Officiel·1978 / N°055·page 58·fr...ge — La construction de deux bornes fontaines. Page 2298 Journal ...
- Journal Officiel·1995 / N°026·page 16·fr...liques et qui desservent les bornes fontaines publiques. 2.2 - Ta...
- Journal Officiel·1983 / N°018·page 9·fr...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
- Journal Officiel·1976 / N°032·page 9·fr...ette parcelle sise entre les bornes : 72 et 8 et ne faisant partie...
- Annonces Légales·2012 / N°029·page 40·fr...9 Sfax et se situe entre les bornes 11, 18, 10 et 23 du plan de l'...
- Journal Officiel·1997 / N°021·page 21·fr...Le domaine public maritime suit les bornes : DPM 1 - DPM 2 - DPM ...