Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 180 résultats pour ""ORNES""
  • Journal Officiel·2004 / N°026·page 13·fr
    ...e et cinq mille Nm³/h, - des bornes de repérage indiquant l'emplac...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 25·fr
    ... différence de potentiel aux bornes d'une résistance, d'une induct...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 36·fr
    ...cie de 975m², défini par les bornes réelles suivantes : B1, B2, B3...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 8·fr
    ...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 19·fr
    ...Le terrain est limité par les bornes foncières n° 5-15-16-17-18 et...
  • Journal Officiel·1982 / N°046·page 16·fr
    ..., elle est délimitée par les bornes 1 - 2 et 3 et a pour voisin au...
  • Journal Officiel·1985 / N°031·page 3·fr
    ...l ci-dessus définies par des bornes en forme de pyramides rectangu...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 2·fr
    ...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 7·fr
    ...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1989 / N°047·page 3·fr
    ...u périmètre communal par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1985 / N°074·page 11·fr
    ...ise à la gare de Mateur-Sud (bornes DP 59 à DP 53). Art. 2. — Les...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 45·fr
    ...9 Sfax et se situe entre les bornes 11, 18, 10 et 23 du plan de l'...
  • Annonces Légales·2022 / N°151·page 7·fr
    ...de 170 m² avec seulement des bornes en ciment. Le terrain est près...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 4·fr
    ...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 58·fr
    ...ge — La construction de deux bornes fontaines. Page 2298 Journal ...
  • Journal Officiel·1995 / N°026·page 16·fr
    ...liques et qui desservent les bornes fontaines publiques. 2.2 - Ta...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 9·fr
    ...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 9·fr
    ...ette parcelle sise entre les bornes : 72 et 8 et ne faisant partie...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 40·fr
    ...9 Sfax et se situe entre les bornes 11, 18, 10 et 23 du plan de l'...
  • Journal Officiel·1997 / N°021·page 21·fr
    ...Le domaine public maritime suit les bornes : DPM 1 - DPM 2 - DPM ...